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1er décembre 2015Rubrique : agricultureTitre : coopérativesRéponse publiée le 5 janvier 2016
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Réponse publiée le 9 février 2016
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3 novembre 2015Rubrique : énergie et carburantsTitre : énergies renouvelablesRéponse publiée le 18 octobre 2016
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20 octobre 2015Rubrique : collectivités territorialesTitre : financesQuestion close sans réponse le 20 juin 2017
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15 octobre 2015Rubrique : traités et conventionsTitre : charte européenne des langues régionales ou minoritairesQuestion posée en séance
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22 septembre 2015Rubrique : enseignement maternel et primaireTitre : rythmes scolairesRéponse publiée le 21 février 2017
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15 septembre 2015Rubrique : enseignement secondaireTitre : baccalauréatRéponse publiée le 7 mars 2017
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Question close sans réponse le 20 juin 2017
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7 juillet 2015Rubrique : sécurité socialeTitre : caissesRéponse publiée le 25 août 2015
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30 juin 2015Rubrique : formation professionnelleTitre : AFPARéponse publiée le 28 juillet 2015