M. Nicolas Bays

Socialiste, écologiste et républicain

Pas-de-Calais (12^e circonscription) | Mandat clos le 20 juin 2017 (14^e législature)

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22 mars 2016

Question orale sans débat n° 1345 de M. Nicolas Bays

Rubrique : police

Titre : police nationale

Réponse publiée le 30 mars 2016
15 mars 2016

Question écrite n° 94105 de M. Nicolas Bays

Rubrique : propriété intellectuelle

Titre : droits d'auteur

Question close sans réponse le 20 juin 2017
15 mars 2016

Question écrite n° 93982 de M. Nicolas Bays

Rubrique : consommation

Titre : information des consommateurs

Réponse publiée le 23 août 2016
15 mars 2016

Question écrite n° 93952 de M. Nicolas Bays

Rubrique : agroalimentaire

Titre : prix

Réponse publiée le 25 octobre 2016
8 mars 2016

Question écrite n° 93884 de M. Nicolas Bays

Rubrique : professions de santé

Titre : infirmiers anesthésistes

Réponse publiée le 5 avril 2016
8 mars 2016

Question écrite n° 93883 de M. Nicolas Bays

Rubrique : professions de santé

Titre : infirmiers anesthésistes

Réponse publiée le 5 avril 2016
2 juin 2015

Question écrite n° 80314 de M. Nicolas Bays

Rubrique : associations

Titre : ressources

Réponse publiée le 22 septembre 2015
15 avril 2015

Question au Gouvernement n° 2805 de M. Nicolas Bays

Rubrique : défense

Titre : armement

Question posée en séance
24 mars 2015

Question écrite n° 76744 de M. Nicolas Bays

Rubrique : santé

Titre : tabagisme

Réponse publiée le 29 septembre 2015
10 mars 2015

Question écrite n° 75348 de M. Nicolas Bays

Rubrique : commerce et artisanat

Titre : paiement

Question close sans réponse le 20 juin 2017

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M. Nicolas Bays

Questions posées (archives)