M. Jacques Cresta

Socialiste, écologiste et républicain

Pyrénées-Orientales (1^re circonscription) | Mandat clos le 20 juin 2017 (14^e législature)

Page n°109 : 10 résultats affichés sur un total de 1364

18 juin 2013

Question écrite n° 29392 de M. Jacques Cresta

Rubrique : copropriété

Titre : charges communes

Réponse publiée le 15 octobre 2013
18 juin 2013

Question écrite n° 29383 de M. Jacques Cresta

Rubrique : consommation

Titre : concurrence

Réponse publiée le 3 décembre 2013
18 juin 2013

Question écrite n° 29359 de M. Jacques Cresta

Rubrique : bâtiment et travaux publics

Titre : entreprises

Réponse publiée le 10 juin 2014
18 juin 2013

Question écrite n° 29325 de M. Jacques Cresta

Rubrique : animaux

Titre : frelons asiatiques

Réponse publiée le 23 juillet 2013
4 juin 2013

Question écrite n° 28687 de M. Jacques Cresta

Rubrique : taxis

Titre : exercice de la profession

Réponse publiée le 25 février 2014
28 mai 2013

Question écrite n° 27900 de M. Jacques Cresta

Rubrique : travail

Titre : travail saisonnier

Réponse publiée le 3 septembre 2013
28 mai 2013

Question écrite n° 27897 de M. Jacques Cresta

Rubrique : travail

Titre : réglementation

Réponse publiée le 28 octobre 2014
28 mai 2013

Question écrite n° 27873 de M. Jacques Cresta

Rubrique : transports aériens

Titre : Air France

Réponse publiée le 3 septembre 2013
28 mai 2013

Question écrite n° 27853 de M. Jacques Cresta

Rubrique : télécommunications

Titre : téléphone

Réponse publiée le 23 juillet 2013
28 mai 2013

Question écrite n° 27846 de M. Jacques Cresta

Rubrique : télécommunications

Titre : Internet

Réponse publiée le 12 avril 2016

1

...

107

108

109

110

111

...

137

Page n°109 : 10 résultats affichés sur un total de 1364