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19 mars 2013Rubrique : industrieTitre : travail des métauxRéponse publiée le 25 juin 2013
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19 mars 2013Rubrique : handicapésTitre : carte d'invaliditéRéponse publiée le 17 juin 2014
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19 mars 2013Rubrique : énergie et carburantsTitre : énergies renouvelablesRéponse publiée le 30 décembre 2014
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19 mars 2013Rubrique : énergie et carburantsTitre : agrocarburantsRéponse publiée le 9 décembre 2014
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Réponse publiée le 11 juin 2013
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26 février 2013Rubrique : handicapésTitre : allocations et ressourcesQuestion close sans réponse le 20 juin 2017
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26 février 2013Rubrique : fonction publique territorialeTitre : filière médico-socialeRéponse publiée le 30 avril 2013
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26 février 2013Rubrique : entreprisesTitre : délais de paiementRéponse publiée le 26 mars 2013
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13 février 2013Rubrique : automobiles et cyclesTitre : PSA Peugeot-CitroënQuestion posée en séance
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29 janvier 2013Rubrique : transports routiersTitre : transport de marchandisesRéponse publiée le 9 juillet 2013