• 27 octobre 2015

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  Question écrite n° 90603 de Mme Virginie Duby-Muller

  Rubrique : pharmacie et médicaments

  Titre : pharmaciens

  Réponse publiée le 5 juillet 2016
• 27 octobre 2015

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  Question écrite n° 90602 de Mme Virginie Duby-Muller

  Rubrique : pharmacie et médicaments

  Titre : pharmaciens

  Réponse publiée le 28 février 2017
• 27 octobre 2015

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  Question écrite n° 90517 de Mme Virginie Duby-Muller

  Rubrique : collectivités territoriales

  Titre : ressources

  Question close sans réponse le 20 juin 2017
• 27 octobre 2015

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  Question écrite n° 90469 de Mme Virginie Duby-Muller

  Rubrique : aménagement du territoire

  Titre : politique de la ville

  Question sans réponse
• 13 octobre 2015

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  Question écrite n° 90208 de Mme Virginie Duby-Muller

  Rubrique : retraites : régimes autonomes et spéciaux

  Titre : artisans

  Réponse publiée le 5 juillet 2016
• 13 octobre 2015

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  Question écrite n° 90197 de Mme Virginie Duby-Muller

  Rubrique : politique sociale

  Titre : lutte contre l'exclusion

  Question close sans réponse le 20 juin 2017
• 6 octobre 2015

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  Question écrite n° 89862 de Mme Virginie Duby-Muller

  Rubrique : impôt sur le revenu

  Titre : quotient familial

  Réponse publiée le 3 mai 2016
• 6 octobre 2015

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  Question écrite n° 89672 de Mme Virginie Duby-Muller

  Rubrique : commerce et artisanat

  Titre : coiffure

  Réponse publiée le 17 mai 2016
• 6 octobre 2015

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  Question écrite n° 89641 de Mme Virginie Duby-Muller

  Rubrique : automobiles et cycles

  Titre : automobiles

  Réponse publiée le 8 mars 2016
• 29 septembre 2015

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  Question écrite n° 89576 de Mme Virginie Duby-Muller

  Rubrique : transports

  Titre : organisation

  Réponse publiée le 15 novembre 2016