• 26 novembre 2013

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  Question écrite n° 43957 de Mme Virginie Duby-Muller

  Rubrique : TVA

  Titre : taux

  Réponse publiée le 17 décembre 2013
• 26 novembre 2013

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  Question écrite n° 43822 de Mme Virginie Duby-Muller

  Rubrique : sécurité publique

  Titre : gendarmerie et police

  Réponse publiée le 6 mai 2014
• 26 novembre 2013

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  Question écrite n° 43555 de Mme Virginie Duby-Muller

  Rubrique : mer et littoral

  Titre : eaux territoriales

  Réponse publiée le 17 mars 2015
• 26 novembre 2013

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  Question écrite n° 43402 de Mme Virginie Duby-Muller

  Rubrique : entreprises

  Titre : PME

  Réponse publiée le 28 octobre 2014
• 26 novembre 2013

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  Question écrite n° 43383 de Mme Virginie Duby-Muller

  Rubrique : enseignement maternel et primaire : personnel

  Titre : directeurs d'école

  Réponse publiée le 25 novembre 2014
• 26 novembre 2013

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  Question écrite n° 43358 de Mme Virginie Duby-Muller

  Rubrique : emploi

  Titre : insertion professionnelle

  Réponse publiée le 1er avril 2014
• 21 novembre 2013

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  Question au Gouvernement n° 1361 de Mme Virginie Duby-Muller

  Rubrique : transports

  Titre : transports sanitaires

  Question posée en séance
• 19 novembre 2013

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  Question écrite n° 43056 de Mme Virginie Duby-Muller

  Rubrique : santé

  Titre : trisomie 21

  Réponse publiée le 18 mars 2014
• 19 novembre 2013

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  Question écrite n° 43023 de Mme Virginie Duby-Muller

  Rubrique : propriété

  Titre : logement

  Réponse publiée le 28 octobre 2014
• 19 novembre 2013

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  Question écrite n° 42886 de Mme Virginie Duby-Muller

  Rubrique : organisations internationales

  Titre : UNESCO

  Réponse publiée le 10 décembre 2013