• 10 septembre 2013

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  Question écrite n° 36818 de Mme Virginie Duby-Muller

  Rubrique : enseignement maternel et primaire

  Titre : rythmes scolaires

  Réponse publiée le 15 juillet 2014
• 10 septembre 2013

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  Question écrite n° 36748 de Mme Virginie Duby-Muller

  Rubrique : chambres consulaires

  Titre : chambres de commerce et d'industrie

  Réponse publiée le 29 octobre 2013
• 3 septembre 2013

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  Question écrite n° 36692 de Mme Virginie Duby-Muller

  Rubrique : transports ferroviaires

  Titre : sécurité des usagers

  Réponse publiée le 19 novembre 2013
• 3 septembre 2013

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  Question écrite n° 36688 de Mme Virginie Duby-Muller

  Rubrique : télécommunications

  Titre : téléphone

  Réponse publiée le 8 avril 2014
• 3 septembre 2013

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  Question écrite n° 36606 de Mme Virginie Duby-Muller

  Rubrique : handicapés

  Titre : allocation aux adultes handicapés

  Réponse publiée le 4 août 2015
• 3 septembre 2013

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  Question écrite n° 36591 de Mme Virginie Duby-Muller

  Rubrique : environnement

  Titre : développement durable

  Question close sans réponse le 20 juin 2017
• 3 septembre 2013

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  Question écrite n° 36584 de Mme Virginie Duby-Muller

  Rubrique : enseignement supérieur

  Titre : politique de l'éducation

  Réponse publiée le 26 novembre 2013
• 3 septembre 2013

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  Question écrite n° 36580 de Mme Virginie Duby-Muller

  Rubrique : enseignement maternel et primaire

  Titre : rythmes scolaires

  Réponse publiée le 24 décembre 2013
• 3 septembre 2013

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  Question écrite n° 36537 de Mme Virginie Duby-Muller

  Rubrique : énergie et carburants

  Titre : énergies renouvelables

  Réponse publiée le 3 juin 2014
• 3 septembre 2013

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  Question écrite n° 36529 de Mme Virginie Duby-Muller

  Rubrique : droit pénal

  Titre : peines

  Réponse publiée le 25 novembre 2014