• 25 juin 2013

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  Question écrite n° 30536 de Mme Virginie Duby-Muller

  Rubrique : presse et livres

  Titre : livres

  Réponse publiée le 8 octobre 2013
• 25 juin 2013

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  Question écrite n° 30491 de Mme Virginie Duby-Muller

  Rubrique : Parlement

  Titre : ordre du jour

  Réponse publiée le 13 août 2013
• 25 juin 2013

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  Question écrite n° 30310 de Mme Virginie Duby-Muller

  Rubrique : entreprises

  Titre : PME

  Réponse publiée le 7 janvier 2014
• 25 juin 2013

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  Question écrite n° 30117 de Mme Virginie Duby-Muller

  Rubrique : contributions indirectes

  Titre : accises

  Réponse publiée le 28 avril 2015
• 25 juin 2013

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  Question écrite n° 30085 de Mme Virginie Duby-Muller

  Rubrique : bâtiment et travaux publics

  Titre : réglementation

  Réponse publiée le 14 juin 2016
• 25 juin 2013

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  Question écrite n° 30014 de Mme Virginie Duby-Muller

  Rubrique : agriculture

  Titre : INAO

  Réponse publiée le 21 janvier 2014
• 11 juin 2013

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  Question écrite n° 29286 de Mme Virginie Duby-Muller

  Rubrique : travail

  Titre : réglementation

  Réponse publiée le 24 mars 2015
• 11 juin 2013

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  Question écrite n° 29217 de Mme Virginie Duby-Muller

  Rubrique : santé

  Titre : tabagisme

  Réponse publiée le 4 février 2014
• 11 juin 2013

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  Question écrite n° 29064 de Mme Virginie Duby-Muller

  Rubrique : justice

  Titre : tribunaux de commerce

  Réponse publiée le 14 janvier 2014
• 11 juin 2013

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  Question écrite n° 29035 de Mme Virginie Duby-Muller

  Rubrique : handicapés

  Titre : politique à l'égard des handicapés

  Réponse publiée le 1er décembre 2015