Mme Dominique Chauvel

Non inscrit

Seine-Maritime (10^e circonscription) | Mandat clos le 20 juin 2017 (14^e législature)

Fonctions à l'Assemblée nationale
- Mandat
  - 14^e législature : Élue le 20 juin 2012 - Mandat du 20 juin 2012 (élections générales) au 20 juin 2017 (Fin de législature)
- Commissions permanentes
  - Membre
    - Commission de la défense nationale et des forces armées
      - Du 31 mai 2016 au 20 juin 2017
    - Commission des affaires culturelles et de l'éducation
      - Du 28 juin 2012 au 27 mai 2016
- Groupes d'études
  - Membre
    - Textile et industries de main d'oeuvre
      - Du 26 février 2013 au 20 juin 2017
    - Droits de l'enfant et de l'adolescent et protection de la jeunesse
      - Du 29 janvier 2013 au 20 juin 2017
    - Economie sociale et solidaire
      - Du 14 janvier 2013 au 20 juin 2017
    - Internet et société numérique
      - Du 18 janvier 2013 au 20 juin 2017
    - Intégration des personnes handicapées
      - Du 10 février 2013 au 20 juin 2017
    - Politique de l'eau
      - Du 18 mars 2013 au 20 juin 2017
    - Pauvreté, précarité et sans abri
      - Du 31 janvier 2013 au 20 juin 2017
    - Chasse et territoires
      - Du 10 avril 2013 au 20 juin 2017
    - Commerce et artisanat
      - Du 22 janvier 2013 au 20 juin 2017
    - Illettrisme
      - Du 14 février 2013 au 20 juin 2017
    - Élevage
      - Du 18 mars 2013 au 20 juin 2017
    - Langue des signes
      - Du 5 février 2013 au 20 juin 2017
    - Îles anglo-normandes
      - Du 29 mai 2013 au 20 juin 2017
    - Automobile
      - Du 16 janvier 2013 au 20 juin 2017
    - PME
      - Du 19 février 2013 au 20 juin 2017
    - Mer, pêche et souveraineté maritime
      - Du 23 janvier 2013 au 20 juin 2017
    - Coordination des droits européens
      - Du 19 mars 2013 au 20 juin 2017
    - Tourisme
      - Du 25 janvier 2013 au 20 juin 2017
    - Médicaments et produits de santé
      - Du 20 février 2013 au 20 juin 2017
    - Formation alternée en milieu rural
      - Du 18 décembre 2012 au 20 juin 2017
    - Patrimoine
      - Du 6 février 2013 au 20 juin 2017
    - Filière véhicules industriels
      - Du 19 mars 2013 au 20 juin 2017
    - Aménagement du territoire
      - Du 29 janvier 2013 au 20 juin 2017
    - Surendettement
      - Du 15 février 2013 au 20 juin 2017
    - Alimentation et santé
      - Du 12 juillet 2013 au 20 juin 2017
    - Protection et développement du littoral
      - Du 6 février 2013 au 20 juin 2017
    - Politiques de la ruralité
      - Du 14 janvier 2013 au 20 juin 2017
    - Voies navigables et transports multimodaux/canaux
      - Du 23 janvier 2013 au 20 juin 2017
    - Energies
      - Du 25 février 2013 au 20 juin 2017
    - Route et sécurité routière
      - Du 13 novembre 2013 au 20 juin 2017
    - Enjeux du vieillissement
      - Du 9 janvier 2013 au 20 juin 2017
    - Cancer
      - Du 13 février 2013 au 20 juin 2017
    - Santé à l'école
      - Du 21 mars 2013 au 20 juin 2017
- Groupes d'amitié
  - Membre
    - France-Arménie
      - Du 6 novembre 2012 au 20 juin 2017
    - France-Burkina Faso
      - Du 6 novembre 2012 au 20 juin 2017

Mme Dominique Chauvel

Fonctions (archives)