M. Emeric Bréhier

Socialiste, écologiste et républicain

Seine-et-Marne (10^e circonscription) | Mandat clos le 20 juin 2017 (14^e législature)

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18 juin 2014

Question au Gouvernement n° 1971 de M. Emeric Bréhier

Rubrique : transports ferroviaires

Titre : SNCF

Question posée en séance
17 juin 2014

Question écrite n° 57276 de M. Emeric Bréhier

Rubrique : anciens combattants et victimes de guerre

Titre : conjoints survivants

Réponse publiée le 19 août 2014
10 juin 2014

Question écrite n° 57039 de M. Emeric Bréhier

Rubrique : impôt sur le revenu

Titre : investissements immobiliers locatifs neufs

Réponse publiée le 26 juillet 2016
11 février 2014

Question écrite n° 49535 de M. Emeric Bréhier

Rubrique : postes

Titre : La Poste

Question close sans réponse le 20 juin 2017
14 janvier 2014

Question écrite n° 47562 de M. Emeric Bréhier

Rubrique : fonctionnaires et agents publics

Titre : cumul d'emplois

Question close sans réponse le 20 juin 2017
24 décembre 2013

Question écrite n° 47182 de M. Emeric Bréhier

Rubrique : télécommunications

Titre : ARCEP

Question close sans réponse le 20 juin 2017
24 décembre 2013

Question écrite n° 46610 de M. Emeric Bréhier

Rubrique : armes

Titre : classification

Réponse publiée le 25 mars 2014
14 novembre 2013

Question au Gouvernement n° 1328 de M. Emeric Bréhier

Rubrique : emploi

Titre : emplois jeunes

Question posée en séance
15 octobre 2013

Question écrite n° 40095 de M. Emeric Bréhier

Rubrique : impôt sur le revenu

Titre : investissements immobiliers locatifs neufs

Réponse publiée le 7 janvier 2014
23 juillet 2013

Question écrite n° 33552 de M. Emeric Bréhier

Rubrique : logement

Titre : politique du logement

Réponse publiée le 21 mars 2017

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M. Emeric Bréhier

Questions posées (archives)