M. Michel Pouzol

Socialiste, écologiste et républicain

Essonne (3^e circonscription) | Mandat clos le 20 juin 2017 (14^e législature)

Fonctions à l'Assemblée nationale
- Mandat
  - 14^e législature : Élu le 20 juin 2012 - Mandat du 20 juin 2012 (élections générales) au 20 juin 2017 (Fin de législature)
- Commissions permanentes
  - Membre
    - Commission des affaires culturelles et de l'éducation
      - Du 28 juin 2012 au 20 juin 2017
- Commissions spéciales et commissions ad hoc
  - Membre
    - Commission spéciale pour l'examen de la proposition de loi renforçant la lutte contre le système prostitutionnel
      - Du 22 octobre 2013 au 14 avril 2016
- Commissions permanentes non législatives
  - Membre
    - Comité d'évaluation et de contrôle des politiques publiques
      - Du 14 janvier 2015 au 20 juin 2017
- Missions d'information
  - Membre
    - Bilan et perspectives de trente ans de copie privée
      - Du 13 janvier 2015 au 15 juillet 2015
    - Mission d'information commune sur les conditions d'emploi dans les métiers artistiques
      - Du 25 juillet 2012 au 17 avril 2013
- Groupes d'études
  - Vice-Président
    - Surendettement
      - Du 19 mars 2013 au 20 juin 2017
    - Langue des signes
      - Du 5 février 2013 au 20 juin 2017
    - Soutien à la candidature de Paris aux Jeux Olympiques et Paralympiques de 2024
      - Du 26 avril 2016 au 20 juin 2017
  - Secrétaire
    - Candidature de la France à l'exposition universelle de 2025
      - Du 1er juin 2016 au 20 juin 2017
  - Membre
    - Surendettement
      - Du 15 février 2013 au 20 juin 2017
    - Pauvreté, précarité et sans abri
      - Du 8 février 2013 au 20 juin 2017
    - Langue des signes
      - Du 5 février 2013 au 20 juin 2017
    - Gaz de schiste
      - Du 4 février 2013 au 20 juin 2017
    - Candidature de la France à l'exposition universelle de 2025
      - Du 1er juin 2016 au 20 juin 2017
    - Soutien à la candidature de Paris aux Jeux Olympiques et Paralympiques de 2024
      - Du 7 avril 2016 au 20 juin 2017
    - Cinéma et production audiovisuelle
      - Du 5 février 2013 au 20 juin 2017
    - Presse
      - Du 15 janvier 2013 au 20 juin 2017
- Groupes d'amitié
  - Membre
    - France-Egypte
      - Du 13 mai 2016 au 20 juin 2017
    - France-Irlande
      - Du 10 octobre 2012 au 20 juin 2017
    - France-Québec
      - Du 10 octobre 2012 au 20 juin 2017
    - France-Madagascar
      - Du 10 octobre 2012 au 20 juin 2017

M. Michel Pouzol

Fonctions (archives)