M. Pascal Popelin

Socialiste, écologiste et républicain

Seine-Saint-Denis (12^e circonscription) | Mandat clos le 20 juin 2017 (14^e législature)

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1er décembre 2015

Question écrite n° 91444 de M. Pascal Popelin

Rubrique : impôts et taxes

Titre : redevance audiovisuelle

Question close sans réponse le 20 juin 2017
19 novembre 2015

Question au Gouvernement n° 3345 de M. Pascal Popelin

Rubrique : ordre public

Titre : terrorisme

Question posée en séance
17 novembre 2015

Question écrite n° 91172 de M. Pascal Popelin

Rubrique : sécurité sociale

Titre : régime social des indépendants

Réponse publiée le 1er mars 2016
17 novembre 2015

Question écrite n° 91066 de M. Pascal Popelin

Rubrique : assurance maladie maternité : généralités

Titre : assurance complémentaire

Réponse publiée le 3 mai 2016
3 novembre 2015

Question écrite n° 90804 de M. Pascal Popelin

Rubrique : professions de santé

Titre : formation

Réponse publiée le 19 avril 2016
3 novembre 2015

Question écrite n° 90794 de M. Pascal Popelin

Rubrique : politique sociale

Titre : handicapés et personnes âgées

Réponse publiée le 14 février 2017
13 octobre 2015

Question écrite n° 90135 de M. Pascal Popelin

Rubrique : famille

Titre : conseil conjugal et familial

Réponse publiée le 9 février 2016
13 octobre 2015

Question écrite n° 90123 de M. Pascal Popelin

Rubrique : état civil

Titre : naissance

Réponse publiée le 13 septembre 2016
7 octobre 2015

Question au Gouvernement n° 3168 de M. Pascal Popelin

Rubrique : ordre public

Titre : terrorisme

Question posée en séance
29 septembre 2015

Question écrite n° 89503 de M. Pascal Popelin

Rubrique : professions de santé

Titre : ordre professionnel

Réponse publiée le 8 décembre 2015

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M. Pascal Popelin

Questions posées (archives)