M. Pierre-Yves Le Borgn'

Socialiste, écologiste et républicain

Français établis hors de France (7^e circonscription) | Mandat clos le 20 juin 2017 (14^e législature)

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24 mars 2015

Question écrite n° 76489 de M. Pierre-Yves Le Borgn'

Rubrique : jeunes

Titre : politique à l'égard des jeunes

Réponse publiée le 9 juin 2015
17 mars 2015

Question orale sans débat n° 952 de M. Pierre-Yves Le Borgn'

Rubrique : famille

Titre : divorce

Réponse publiée le 25 mars 2015
3 mars 2015

Question écrite n° 75237 de M. Pierre-Yves Le Borgn'

Rubrique : télécommunications

Titre : sécurité

Réponse publiée le 21 avril 2015
3 mars 2015

Question écrite n° 75224 de M. Pierre-Yves Le Borgn'

Rubrique : sécurité sociale

Titre : CSG et CRDS

Réponse publiée le 21 juillet 2015
10 février 2015

Question écrite n° 73825 de M. Pierre-Yves Le Borgn'

Rubrique : sécurité sociale

Titre : cotisations

Réponse publiée le 26 mai 2015
13 janvier 2015

Question écrite n° 72495 de M. Pierre-Yves Le Borgn'

Rubrique : sécurité routière

Titre : amendes

Réponse publiée le 17 novembre 2015
23 décembre 2014

Question écrite n° 71864 de M. Pierre-Yves Le Borgn'

Rubrique : papiers d'identité

Titre : carte nationale d'identité

Réponse publiée le 1er novembre 2016
16 décembre 2014

Question écrite n° 71270 de M. Pierre-Yves Le Borgn'

Rubrique : impôts et taxes

Titre : paiement

Réponse publiée le 19 janvier 2016
9 décembre 2014

Question écrite n° 70815 de M. Pierre-Yves Le Borgn'

Rubrique : impôts et taxes

Titre : redevance audiovisuelle

Réponse publiée le 4 avril 2017
6 novembre 2014

Question au Gouvernement n° 2276 de M. Pierre-Yves Le Borgn'

Rubrique : Union européenne

Titre : perspectives

Question posée en séance

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M. Pierre-Yves Le Borgn'

Questions posées (archives)