• 4 novembre 2014

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  Question écrite n° 68191 de M. Pierre-Yves Le Borgn'

  Rubrique : frontaliers

  Titre : travailleurs frontaliers

  Question close sans réponse le 20 juin 2017
• 28 octobre 2014

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  Question écrite n° 67779 de M. Pierre-Yves Le Borgn'

  Rubrique : sécurité routière

  Titre : code de la route

  Réponse publiée le 7 avril 2015
• 30 septembre 2014

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  Question écrite n° 65290 de M. Pierre-Yves Le Borgn'

  Rubrique : politique extérieure

  Titre : Hongrie

  Réponse publiée le 25 novembre 2014
• 30 septembre 2014

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  Question écrite n° 65266 de M. Pierre-Yves Le Borgn'

  Rubrique : ministères et secrétariats d'État

  Titre : affaires étrangères : ambassades et consulats

  Réponse publiée le 4 novembre 2014
• 9 septembre 2014

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  Question écrite n° 63634 de M. Pierre-Yves Le Borgn'

  Rubrique : énergie et carburants

  Titre : énergie nucléaire

  Réponse publiée le 21 octobre 2014
• 9 septembre 2014

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  Question écrite n° 63588 de M. Pierre-Yves Le Borgn'

  Rubrique : bourses d'études

  Titre : enseignement supérieur

  Réponse publiée le 28 avril 2015
• 5 août 2014

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  Question écrite n° 62818 de M. Pierre-Yves Le Borgn'

  Rubrique : transports ferroviaires

  Titre : SNCF

  Réponse publiée le 27 janvier 2015
• 16 juillet 2014

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  Question au Gouvernement n° 2065 de M. Pierre-Yves Le Borgn'

  Rubrique : politique extérieure

  Titre : Israël et territoires palestiniens

  Question posée en séance
• 8 juillet 2014

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  Question écrite n° 59415 de M. Pierre-Yves Le Borgn'

  Rubrique : impôt sur le revenu

  Titre : quotient familial

  Réponse publiée le 27 janvier 2015
• 1er juillet 2014

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  Question écrite n° 58876 de M. Pierre-Yves Le Borgn'

  Rubrique : propriété intellectuelle

  Titre : brevets

  Réponse publiée le 24 mars 2015