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30 novembre 2010Rubrique : enseignement supérieurTitre : SorbonneRéponse publiée le 5 juillet 2011
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23 novembre 2010Rubrique : santéTitre : aléas thérapeutiquesRéponse publiée le 4 octobre 2011
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23 novembre 2010Rubrique : ministères et secrétariats d'ÉtatTitre : écologie, développement durable, transports et logement : services extérieursRéponse publiée le 15 février 2011
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23 novembre 2010Rubrique : femmesTitre : égalité professionnelleRéponse publiée le 9 août 2011
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23 novembre 2010Rubrique : ÉtatTitre : gouvernementQuestion close sans réponse le 19 juin 2012
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23 novembre 2010Rubrique : ÉtatTitre : gouvernementQuestion close sans réponse le 19 juin 2012
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23 novembre 2010Rubrique : enseignement supérieurTitre : étudiantsRéponse publiée le 22 février 2011
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23 novembre 2010Rubrique : emploiTitre : politique de l'emploiRéponse publiée le 8 février 2011
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23 novembre 2010Rubrique : assurance maladie maternité : prestationsTitre : indemnités journalièresRéponse publiée le 29 mars 2011
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16 novembre 2010Rubrique : système pénitentiaireTitre : fonctionnementRéponse publiée le 4 janvier 2011