M. Avi Assouly

Socialiste, républicain et citoyen

Bouches-du-Rhône (5^e circonscription) | Mandat clos le 2 mai 2014 (14^e législature)

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1er mai 2014

Question au Gouvernement n° 1783 de M. Avi Assouly

Rubrique : politique extérieure

Titre : République centrafricaine

Question posée en séance
25 février 2014

Question écrite n° 50460 de M. Avi Assouly

Rubrique : associations

Titre : associations d'éducation populaire

Question close sans réponse le 6 mai 2014
18 février 2014

Question écrite n° 49951 de M. Avi Assouly

Rubrique : enseignement supérieur

Titre : universités

Réponse publiée le 18 mars 2014
4 février 2014

Question écrite n° 48502 de M. Avi Assouly

Rubrique : baux

Titre : baux commerciaux

Question close sans réponse le 6 mai 2014
28 janvier 2014

Question écrite n° 48336 de M. Avi Assouly

Rubrique : personnes âgées

Titre : établissements d'accueil

Question close sans réponse le 6 mai 2014
21 janvier 2014

Question écrite n° 48097 de M. Avi Assouly

Rubrique : TVA

Titre : taux

Question close sans réponse le 6 mai 2014
21 janvier 2014

Question écrite n° 48088 de M. Avi Assouly

Rubrique : travail

Titre : droit du travail

Réponse publiée le 4 février 2014
14 janvier 2014

Question écrite n° 47611 de M. Avi Assouly

Rubrique : ordre public

Titre : maintien

Question close sans réponse le 6 mai 2014
17 décembre 2013

Question écrite n° 46481 de M. Avi Assouly

Rubrique : santé

Titre : produits dangereux

Question close sans réponse le 6 mai 2014
3 décembre 2013

Question écrite n° 44269 de M. Avi Assouly

Rubrique : enseignement secondaire : personnel

Titre : professeurs agrégés

Question close sans réponse le 6 mai 2014

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M. Avi Assouly

Questions posées (archives)