Mme Régine Povéda

Socialiste, écologiste et républicain

Lot-et-Garonne (2^e circonscription) | Mandat clos le 17 juin 2017 (14^e législature)

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24 novembre 2015

Question écrite n° 91263 de Mme Régine Povéda

Rubrique : formation professionnelle

Titre : apprentissage

Question sans réponse
24 novembre 2015

Question écrite n° 91245 de Mme Régine Povéda

Rubrique : enseignement secondaire

Titre : élèves

Question close sans réponse le 20 juin 2017
24 novembre 2015

Question écrite n° 91234 de Mme Régine Povéda

Rubrique : enseignement : personnel

Titre : auxiliaires de vie scolaire

Question close sans réponse le 20 juin 2017
26 mai 2015

Question écrite n° 80012 de Mme Régine Povéda

Rubrique : agriculture

Titre : PAC

Réponse publiée le 16 juin 2015
28 avril 2015

Question orale sans débat n° 1017 de Mme Régine Povéda

Rubrique : aménagement du territoire

Titre : politique de la ville

Réponse publiée le 6 mai 2015
21 avril 2015

Question écrite n° 78286 de Mme Régine Povéda

Rubrique : enseignement

Titre : programmes

Réponse publiée le 23 février 2016
8 avril 2015

Question au Gouvernement n° 2783 de Mme Régine Povéda

Rubrique : administration

Titre : rapports avec les administrés

Question posée en séance
31 mars 2015

Question écrite n° 77024 de Mme Régine Povéda

Rubrique : impôt sur le revenu

Titre : assujettissement

Réponse publiée le 9 février 2016
31 mars 2015

Question écrite n° 76862 de Mme Régine Povéda

Rubrique : anciens combattants et victimes de guerre

Titre : revendications

Réponse publiée le 5 mai 2015
24 mars 2015

Question écrite n° 76543 de Mme Régine Povéda

Rubrique : logement

Titre : location

Question close sans réponse le 20 juin 2017

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Mme Régine Povéda

Questions posées (archives)