M. Pascal Demarthe

Socialiste, écologiste et républicain

Somme (1^re circonscription) | Mandat clos le 17 juin 2017 (14^e législature)

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11 mars 2015

Question au Gouvernement n° 2661 de M. Pascal Demarthe

Rubrique : personnes âgées

Titre : dépendance

Question posée en séance
3 février 2015

Question écrite n° 73259 de M. Pascal Demarthe

Rubrique : défense

Titre : personnel

Réponse publiée le 14 avril 2015
20 janvier 2015

Question orale sans débat n° 823 de M. Pascal Demarthe

Rubrique : impôts locaux

Titre : cotisation foncière des entreprises

Réponse publiée le 28 janvier 2015
16 décembre 2014

Question écrite n° 71499 de M. Pascal Demarthe

Rubrique : santé

Titre : soins palliatifs

Réponse publiée le 3 mars 2015
16 décembre 2014

Question écrite n° 71489 de M. Pascal Demarthe

Rubrique : santé

Titre : maladies rares

Réponse publiée le 30 juin 2015
2 décembre 2014

Question écrite n° 70327 de M. Pascal Demarthe

Rubrique : fonctionnaires et agents publics

Titre : statut

Réponse publiée le 7 mars 2017
2 décembre 2014

Question écrite n° 70312 de M. Pascal Demarthe

Rubrique : femmes

Titre : politique à l'égard des femmes et égalité des sexes

Réponse publiée le 31 janvier 2017
2 décembre 2014

Question écrite n° 70194 de M. Pascal Demarthe

Rubrique : collectivités territoriales

Titre : compétences

Réponse publiée le 9 juin 2015
2 octobre 2014

Question au Gouvernement n° 2131 de M. Pascal Demarthe

Rubrique : emploi

Titre : emplois d'avenir

Question posée en séance

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