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16 mars 2010Rubrique : sang et organes humainsTitre : organes humainsRéponse publiée le 13 juillet 2010
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16 mars 2010Rubrique : retraites : généralitésTitre : âge de la retraiteQuestion close sans réponse le 19 juin 2012
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16 mars 2010Rubrique : impôts et taxesTitre : contribution climat-énergieRéponse publiée le 29 juin 2010
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Question close sans réponse le 19 juin 2012
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16 mars 2010Rubrique : commerce et artisanatTitre : commerceRéponse publiée le 13 avril 2010
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Réponse publiée le 6 juillet 2010
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16 mars 2010Rubrique : agricultureTitre : agriculteurs en difficultéRéponse publiée le 11 mai 2010
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9 mars 2010Rubrique : transports routiersTitre : transport de marchandisesRéponse publiée le 11 mai 2010
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9 mars 2010Rubrique : impôts locauxTitre : imposition forfaitaire sur les entreprises de réseauxRéponse publiée le 1er juin 2010
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9 mars 2010Rubrique : élevageTitre : réglementationRéponse publiée le 18 mai 2010