M. Philippe Briand

Les Républicains

Indre-et-Loire (5^e circonscription) | Mandat clos le 20 juin 2017 (14^e législature)

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16 septembre 2002

Question écrite n° 2936 de M. Philippe Briand

Rubrique : anciens combattants et victimes de guerre

Titre : orphelins

Réponse publiée le 28 octobre 2002
16 septembre 2002

Question écrite n° 2935 de M. Philippe Briand

Rubrique : handicapés

Titre : sourds et malentendants

Réponse publiée le 4 novembre 2002
9 septembre 2002

Question écrite n° 2558 de M. Philippe Briand

Rubrique : logement

Titre : logement social

Réponse publiée le 25 novembre 2002
9 septembre 2002

Question écrite n° 2557 de M. Philippe Briand

Rubrique : tourisme et loisirs

Titre : centres de vacances et de loisirs

Réponse publiée le 21 octobre 2002
9 septembre 2002

Question écrite n° 2556 de M. Philippe Briand

Rubrique : banques et établissements financiers

Titre : caisses d'épargne

Réponse publiée le 2 décembre 2002
9 septembre 2002

Question écrite n° 2465 de M. Philippe Briand

Rubrique : sécurité publique

Titre : police et gendarmerie

Réponse publiée le 18 novembre 2002
9 septembre 2002

Question écrite n° 2464 de M. Philippe Briand

Rubrique : personnes âgées

Titre : établissements d'accueil

Réponse publiée le 17 mars 2003
5 août 2002

Question écrite n° 1312 de M. Philippe Briand

Rubrique : professions de santé

Titre : ordre professionnel

Réponse publiée le 3 février 2003
5 août 2002

Question écrite n° 1311 de M. Philippe Briand

Rubrique : étrangers

Titre : demandeurs d'asile

Réponse publiée le 20 janvier 2003
29 juillet 2002

Question écrite n° 945 de M. Philippe Briand

Rubrique : commerce et artisanat

Titre : petit commerce

Réponse publiée le 23 septembre 2002

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M. Philippe Briand

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