Page n°3 : 10 résultats affichés sur un total de 43
-
16 mars 2021Rubrique : fonctionnaires et agents publicsTitre : Refonte des indemnités de résidence des fonctionnaires - vie chèreRéponse publiée le 3 août 2021
-
16 mars 2021Rubrique : assurance maladie maternitéTitre : Prise en charge coûts transport consultations médicales externes résidents EhpadQuestion close sans réponse le 21 juin 2022
-
20 janvier 2021Rubrique : enfantsTitre : Lutte contre l'incesteQuestion posée en séance
-
30 avril 2020Rubrique : tourisme et loisirsTitre : Mesures en faveur du secteur du tourismeQuestion posée en séance
-
4 février 2020Rubrique : énergie et carburantsTitre : Avenir de la centrale nucléaire du BugeyRéponse publiée le 12 février 2020
-
25 juin 2019Rubrique : justiceTitre : Procédures d'encadrement des procès-verbaux dans les enquêtes préliminairesRéponse publiée le 24 décembre 2019
-
5 février 2019Rubrique : consommationTitre : Démarchage illégal dans les gares et aéroports parisiensRéponse publiée le 2 avril 2019
-
15 janvier 2019Rubrique : sécurité des biens et des personnesTitre : Accidents liés au balconing en EspagneRéponse publiée le 14 mai 2019
-
3 octobre 2018Rubrique : ordre publicTitre : incendie criminel d'un abattoir de l'AinQuestion posée en séance
-
12 juin 2018Rubrique : espace et politique spatialeTitre : Multiplication des déchets spatiaux en orbiteRéponse publiée le 9 avril 2019