• 13 février 2018

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  Question orale sans débat n° 153 de M. Michel Delpon

  Rubrique : énergie et carburants

  Titre : Développement de l'hydrogène

  Réponse publiée le 21 février 2018
• 4 octobre 2017

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  Question au Gouvernement n° 109 de M. Michel Delpon

  Rubrique : finances publiques

  Titre : Projet de loi de finances pour 2018

  Question posée en séance
• 3 octobre 2017

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  Question écrite n° 1699 de M. Michel Delpon

  Rubrique : retraites : régime agricole

  Titre : Retraites agricoles

  Réponse publiée le 31 octobre 2017
• 3 octobre 2017

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  Question écrite n° 1621 de M. Michel Delpon

  Rubrique : logement

  Titre : Loi SRU - Article 55

  Réponse publiée le 10 juillet 2018
• 3 octobre 2017

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  Question écrite n° 1473 de M. Michel Delpon

  Rubrique : arts et spectacles

  Titre : Droits de diffusion « Fête de la musique »

  Réponse publiée le 15 mai 2018