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1er décembre 2020Rubrique : personnes handicapéesTitre : Accompagnants des élèves en situation de handicap (AESH)Réponse publiée le 8 mars 2022
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28 octobre 2020Rubrique : politique extérieureTitre : Relations avec la TurquieQuestion posée en séance
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4 août 2020Rubrique : fonction publique hospitalièreTitre : AFASH et revalorisation du métier d'ambulancier au sein de la fonction publiqueRéponse publiée le 24 novembre 2020
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4 août 2020Rubrique : eau et assainissementTitre : Sauvegarde du patrimoine arboré et usage de l'eauQuestion close sans réponse le 21 juin 2022
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4 août 2020Rubrique : agricultureTitre : Filière viticoleRéponse publiée le 15 septembre 2020
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16 juillet 2020Rubrique : Union européenneTitre : Plan de relance européenQuestion posée en séance
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31 mars 2020Rubrique : personnes handicapéesTitre : Conditions d'obtention de la CMI pour les détenteurs de carte GIC-GIGRéponse publiée le 23 mars 2021
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31 mars 2020Rubrique : familleTitre : Déplacement illicite des enfants binationaux franco-allemandsRéponse publiée le 28 septembre 2021
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4 février 2020Rubrique : sportsTitre : Obligation d'inscription du personnel auprès d'un SSTIQuestion close sans réponse le 21 juin 2022
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4 février 2020Rubrique : sécurité socialeTitre : Accessibilité numérique aux services des URSSAFRéponse publiée le 19 janvier 2021