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23 mai 2024Rubrique : transports ferroviairesTitre : Liaison ferroviaire Lyon-TurinQuestion posée en séance
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25 avril 2023Rubrique : enseignement maternel et primaireTitre : Harmonisation du métier d'ATSEMRéponse publiée le 7 novembre 2023
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31 janvier 2023Rubrique : télécommunicationsTitre : Mutualisation des antennes-relais en zone ruraleRéponse publiée le 28 mars 2023
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31 janvier 2023Rubrique : sportsTitre : Obligation de vidange annuelle des piscines municipalesRéponse publiée le 11 juillet 2023
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31 janvier 2023Rubrique : gendarmerieTitre : Effectifs des intervenants sociaux en gendarmerie (ISG)Réponse publiée le 11 juillet 2023
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31 janvier 2023Rubrique : bois et forêtsTitre : Limitation des coupes rases en grande surfaceRéponse publiée le 14 février 2023
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31 janvier 2023Rubrique : animauxTitre : Prise en charge des nids de frelons asiatique sur terrain privéRéponse publiée le 16 mai 2023
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15 décembre 2022Rubrique : biodiversitéTitre : COP15 À MONTRÉALQuestion posée en séance
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7 décembre 2021Rubrique : traités et conventionsTitre : Modernisation du traité de la Charte de l'énergieRéponse publiée le 19 avril 2022
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23 juin 2021Rubrique : traités et conventionsTitre : Traité sur la Charte de l'énergieQuestion posée en séance