M. Marc Fesneau

Les Démocrates Président du groupe

Loir-et-Cher (1^re circonscription) | Mandat en cours

Nombre de résultats : 7

7 août 2018

Question écrite n° 11464 de M. Marc Fesneau

Rubrique : agriculture

Titre : Stratégie recherche et développement - Lutte contre les fusarioses

Réponse publiée le 11 septembre 2018
25 juillet 2018

Question au Gouvernement n° 1118 de M. Marc Fesneau

Rubrique : ordre public

Titre : affaire Benalla

Question posée en séance
28 mars 2018

Question au Gouvernement n° 734 de M. Marc Fesneau

Rubrique : terrorisme

Titre : Attentat dans l'Aude

Question posée en séance
27 mars 2018

Question écrite n° 6949 de M. Marc Fesneau

Rubrique : sociétés

Titre : Obligation de déclaration des bénéficiaires effectifs

Réponse publiée le 10 juillet 2018
27 mars 2018

Question écrite n° 6747 de M. Marc Fesneau

Rubrique : bois et forêts

Titre : Vente d'une propriété classée au cadastre en nature de bois et forêts

Réponse publiée le 7 août 2018
18 janvier 2018

Question au Gouvernement n° 477 de M. Marc Fesneau

Rubrique : transports aériens

Titre : projet d'aéroport à Notre-Dame-des-Landes

Question posée en séance
18 octobre 2017

Question au Gouvernement n° 170 de M. Marc Fesneau

Rubrique : finances publiques

Titre : réformes structurelles

Question posée en séance