Page n°11 : 10 résultats affichés sur un total de 147
-
4 décembre 2018Rubrique : fonction publique de l'ÉtatTitre : Création du CET dans la fonction publique de l'État et dans la magistratureRéponse publiée le 15 janvier 2019
-
4 décembre 2018Rubrique : enseignement secondaireTitre : Place de Simone Veil dans les manuels scolairesRéponse publiée le 10 décembre 2019
-
4 décembre 2018Rubrique : administrationTitre : Simplification des formalités et des procédures administrativesRéponse publiée le 15 octobre 2019
-
4 décembre 2018Rubrique : transports routiersTitre : Aménagement du secteur nord de l'autoroute A31 bisRéponse publiée le 12 décembre 2018
-
20 novembre 2018Rubrique : professions de santéTitre : Santé des retraités affiliés au secteur minier du bassin Tucquegnieux PiennesRéponse publiée le 19 février 2019
-
6 novembre 2018Rubrique : travailTitre : Jours de télétravail autorisés par an entre la France et le LuxembourgRéponse publiée le 25 décembre 2018
-
28 août 2018Rubrique : transports aériensTitre : Etat du contrôle aérien en FranceRéponse publiée le 8 janvier 2019
-
28 août 2018Rubrique : taxe sur la valeur ajoutéeTitre : Efficience des taux réduits de TVA relatifs aux aides aux entreprisesRéponse publiée le 18 septembre 2018
-
28 août 2018Rubrique : pollutionTitre : Lutte contre le plastique en FranceRéponse publiée le 16 octobre 2018
-
7 août 2018Rubrique : professions de santéTitre : Décret portant sur les pratiques avancées des infirmièresRéponse publiée le 25 juin 2019