M. Pascal Bois

La République en Marche

Oise (3^e circonscription) | Mandat clos le 21 juin 2022 (15^e législature)

Fonctions à l'Assemblée nationale
- Mandat
  - 15^e législature : Élu le 18 juin 2017 - Mandat du 21 juin 2017 (élections générales) au 21 juin 2022 (Fin de législature)
- Commissions permanentes
  - Secrétaire
    - Commission des affaires culturelles et de l'éducation
      - Du 30 juin 2017 au 30 septembre 2019
  - Membre
    - Commission des affaires culturelles et de l'éducation
      - Du 29 juin 2017 au 21 juin 2022
- Missions d'information
  - Co-rapporteur
    - Mission flash sur le statut des auteurs
      - Du 3 juin 2020 au 8 juillet 2020
  - Membre
    - Mission d'information pour le suivi de l’application de la loi pour la conservation et la restauration de la cathédrale Notre Dame de Paris et instituant une souscription nationale à cet effet
      - Du 2 décembre 2020 au 21 juin 2022
    - Groupe de travail sur les Jeux olympiques et paralympiques de Paris en 2024
      - Du 27 septembre 2017 au 21 juin 2022
    - Mission flash sur le statut des auteurs
      - Du 3 juin 2020 au 8 juillet 2020
    - Mission d'information sur une nouvelle régulation de la communication audiovisuelle à l'ère numérique
      - Du 31 janvier 2018 au 15 novembre 2018
    - Mission d’information sur l'application du droit voisin au bénéfice des agences, éditeurs et professionnels du secteur de la presse
      - Du 7 juillet 2021 au 29 janvier 2022
- Groupes d'études
  - Vice-Président
    - Discriminations et LGBTQI-phobies dans le monde
      - Du 15 mars 2018 au 21 juin 2022
    - Cinéma et production audiovisuelle
      - Du 23 avril 2018 au 21 juin 2022
    - Patrimoine
      - Du 9 mars 2018 au 21 juin 2022
    - Spectacle vivant
      - Du 27 mai 2019 au 21 juin 2022
    - Route et sécurité routière
      - Du 21 mars 2018 au 15 janvier 2020
  - Membre
    - Fin de vie
      - Du 14 février 2018 au 21 juin 2022
    - Voies navigables et transports multimodaux – canaux
      - Du 28 février 2018 au 21 juin 2022
    - Économie du sport
      - Du 14 février 2018 au 21 juin 2022
    - Attractivité de la France – export – investissement – compétitivité
      - Du 21 février 2018 au 21 juin 2022
    - Discriminations et LGBTQI-phobies dans le monde
      - Du 14 février 2018 au 21 juin 2022
    - Sport
      - Du 14 février 2018 au 21 juin 2022
    - Spectacle vivant
      - Du 13 mai 2019 au 21 juin 2022
    - Économie sociale et solidaire
      - Du 16 février 2018 au 21 juin 2022
    - Enjeux de la ruralité
      - Du 19 février 2018 au 21 juin 2022
    - Valorisation des activités touristiques
      - Du 10 avril 2018 au 21 juin 2022
    - Patrimoine
      - Du 27 février 2018 au 21 juin 2022
    - Sapeurs-pompiers volontaires
      - Du 29 mai 2019 au 21 juin 2022
    - Presse
      - Du 20 mars 2018 au 21 juin 2022
    - Cinéma et production audiovisuelle
      - Du 19 février 2018 au 21 juin 2022
    - Livre et économie du livre et du papier
      - Du 15 février 2018 au 21 juin 2022
    - Vie associative et bénévolat
      - Du 21 février 2018 au 21 juin 2022
    - Route et sécurité routière
      - Du 6 mars 2018 au 15 janvier 2020
- Groupes d'amitié
  - Président
    - France-République dominicaine
      - Du 26 septembre 2017 au 21 juin 2022
  - Vice-Président
    - France-Jamaïque
      - Du 21 novembre 2017 au 21 juin 2022
    - France-Géorgie
      - Du 12 décembre 2017 au 21 juin 2022
    - France-Inde
      - Du 31 octobre 2017 au 21 juin 2022
  - Membre
    - France-Québec
      - Du 4 octobre 2017 au 21 juin 2022
    - France-Israël
      - Du 4 octobre 2017 au 21 juin 2022
    - France-Sénégal
      - Du 4 octobre 2017 au 21 juin 2022
    - France-Inde
      - Du 4 octobre 2017 au 21 juin 2022
    - France-République dominicaine
      - Du 26 septembre 2017 au 21 juin 2022
    - France-Turquie
      - Du 7 octobre 2019 au 21 juin 2022
    - France-Iran
      - Du 7 octobre 2019 au 21 juin 2022
    - France-Géorgie
      - Du 8 décembre 2017 au 21 juin 2022
    - France-Jamaïque
      - Du 16 novembre 2017 au 21 juin 2022
- Groupes d'études à vocation internationale
  - Vice-Président
    - Groupe d'études à vocation internationale France-Palestine
      - Du 29 novembre 2017 au 21 juin 2022
  - Membre
    - Groupe d'études à vocation internationale France-Palestine
      - Du 4 octobre 2017 au 21 juin 2022
Fonctions liées au mandat de député
- Fonctions dans les instances internationales ou judiciaires
  - Membre
    - Section française de l'Assemblée parlementaire de la francophonie (A.P.F.)
      - Du 27 octobre 2017 au 21 juin 2022
- Organismes extra parlementaires
  - Membre titulaire
    - Conseil supérieur des archives
      - Du 21 novembre 2017 au 21 juin 2022
    - Conseil d'administration de l'Institut national de l'audiovisuel (INA)
      - Du 11 octobre 2017 au 21 juin 2022
    - Commission départementale des valeurs locatives des locaux professionnels
      - Du 4 juin 2018 au 21 juin 2022

M. Pascal Bois

Fonctions (archives)