M. Frédéric Descrozaille

Renaissance

Val-de-Marne (1^re circonscription) | Mandat clos le 9 juin 2024 (16^e législature)

Nombre de résultats : 5

20 juin 2023

Question écrite n° 9010 de M. Frédéric Descrozaille

Rubrique : action humanitaire

Titre : Interrogation sur la politique d'aide publique au développement (APD)

Réponse publiée le 11 juillet 2023
31 mai 2023

Question au Gouvernement n° 897 de M. Frédéric Descrozaille

Rubrique : élevage

Titre : AVENIR DU CHEPTEL FRANÇAIS

Question posée en séance
9 juillet 2020

Question au Gouvernement n° 3192 de M. Frédéric Descrozaille

Rubrique : sécurité sociale

Titre : Accord transactionnel entre les URSSAF et les entreprises

Question posée en séance
30 juin 2020

Question écrite n° 30856 de M. Frédéric Descrozaille

Rubrique : sécurité sociale

Titre : Transactions recouvrement des cotisations et contributions de sécurité sociale

Question close sans réponse le 14 juillet 2020
3 mars 2020

Question écrite n° 27059 de M. Frédéric Descrozaille

Rubrique : assurance maladie maternité

Titre : Prise en charge des frais de transport en ambulance bariatrique

Réponse publiée le 7 juillet 2020