M. Bernard Carayon

Union pour un Mouvement Populaire

Tarn (4^e circonscription) | Mandat clos le 19 juin 2012 (13^e législature)

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20 décembre 2011

Question écrite n° 124997 de M. Bernard Carayon

Rubrique : système pénitentiaire

Titre : établissements

Réponse publiée le 7 février 2012
20 décembre 2011

Question écrite n° 124982 de M. Bernard Carayon

Rubrique : sécurité publique

Titre : sécurité des biens et des personnes

Réponse publiée le 15 mai 2012
20 décembre 2011

Question écrite n° 124940 de M. Bernard Carayon

Rubrique : santé

Titre : accès aux soins

Question close sans réponse le 19 juin 2012
20 décembre 2011

Question écrite n° 124867 de M. Bernard Carayon

Rubrique : produits dangereux

Titre : insecticides

Réponse publiée le 14 février 2012
20 décembre 2011

Question écrite n° 124805 de M. Bernard Carayon

Rubrique : mer et littoral

Titre : domaine public maritime

Question close sans réponse le 19 juin 2012
20 décembre 2011

Question écrite n° 124714 de M. Bernard Carayon

Rubrique : handicapés

Titre : allocations et ressources

Réponse publiée le 13 mars 2012
20 décembre 2011

Question écrite n° 124708 de M. Bernard Carayon

Rubrique : fonction publique territoriale

Titre : filière sportive

Question close sans réponse le 19 juin 2012
20 décembre 2011

Question écrite n° 124705 de M. Bernard Carayon

Rubrique : fonction publique de l'État

Titre : conseil supérieur de la fonction publique

Question close sans réponse le 19 juin 2012
20 décembre 2011

Question écrite n° 124638 de M. Bernard Carayon

Rubrique : enseignement maternel et primaire

Titre : élèves

Question close sans réponse le 19 juin 2012
20 décembre 2011

Question écrite n° 124619 de M. Bernard Carayon

Rubrique : énergie et carburants

Titre : énergies renouvelables

Question close sans réponse le 19 juin 2012

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M. Bernard Carayon

Questions posées (archives)