M. Bernard Carayon

Union pour un Mouvement Populaire

Tarn (4^e circonscription) | Mandat clos le 19 juin 2012 (13^e législature)

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15 décembre 2009

Question écrite n° 66555 de M. Bernard Carayon

Rubrique : entreprises

Titre : création et reprise

Réponse publiée le 2 février 2010
15 décembre 2009

Question écrite n° 66553 de M. Bernard Carayon

Rubrique : entreprises

Titre : charges

Question close sans réponse le 19 juin 2012
15 décembre 2009

Question écrite n° 66550 de M. Bernard Carayon

Rubrique : entreprises

Titre : auto-entrepreneurs

Question close sans réponse le 19 juin 2012
15 décembre 2009

Question écrite n° 66549 de M. Bernard Carayon

Rubrique : enseignement technique et professionnel

Titre : IUT

Réponse publiée le 9 mars 2010
15 décembre 2009

Question écrite n° 66548 de M. Bernard Carayon

Rubrique : enseignement technique et professionnel

Titre : BTS

Réponse publiée le 9 février 2010
15 décembre 2009

Question écrite n° 66534 de M. Bernard Carayon

Rubrique : enseignement supérieur

Titre : étudiants

Question close sans réponse le 19 juin 2012
15 décembre 2009

Question écrite n° 66533 de M. Bernard Carayon

Rubrique : enseignement supérieur

Titre : étudiants

Question close sans réponse le 19 juin 2012
15 décembre 2009

Question écrite n° 66532 de M. Bernard Carayon

Rubrique : enseignement supérieur

Titre : établissements

Réponse publiée le 9 février 2010
15 décembre 2009

Question écrite n° 66503 de M. Bernard Carayon

Rubrique : enseignement secondaire

Titre : programmes

Réponse publiée le 9 mars 2010
15 décembre 2009

Question écrite n° 66499 de M. Bernard Carayon

Rubrique : enseignement secondaire

Titre : programmes

Réponse publiée le 8 février 2011

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M. Bernard Carayon

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