-
- Présidence de Mme Nadège Abomangoli
- 1. Impôt sur le patrimoine des ultrariches
- Présentation
- Discussion générale
- Discussion des articles
- Article unique
- Rappel au règlement
- Article unique (suite)
- Rappel au règlement
- Article unique (suite)
- Amendement no 1
- Rappel au règlement
- Article unique (suite)
- Amendement no 2
- Rappels au règlement
- Article unique (suite)
- Amendement no 3
- Rappels au règlement
- Suspension et reprise de la séance
- Rappel au règlement
- Article unique (suite)
- Rappel au règlement
- Article unique (suite)
- Suspension et reprise de la séance
- Amendement no 18
- Rappels au règlement
- Article unique (suite)
- Amendement no 44
- Rappel au règlement
- Article unique (suite)
- Rappel au règlement
- Article unique (suite)
- Rappel au règlement
- Article unique (suite)
- Amendement no 28
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Clémence Guetté
- 1. Questions orales sans débat
- Relogement du propriétaire occupant en cas de péril
- Concurrence commerciale asiatique
- Démarches administratives
- Brigade anticriminalité à Mont-Saint-Martin
- Commissariats de Berck-sur-Mer et du Touquet-Paris-Plage
- Planification et répartition du développement des énergies renouvelables
- Pérennité des nouvelles brigades de gendarmerie
- Obligations de quitter le territoire français
- Reconnaissance aux sapeurs-pompiers de Strasbourg
- Gens du voyage
- Centre pénitentiaire de Rennes-Vezin
- Passage à niveau à Perpignan
- Aéroport de Merville-Lestrem
- Projet de contournement est de Rouen
- Aéroport Tarbes-Lourdes-Pyrénées
- Autoroutes A4 et A86
- Transport express régional
- Désenclavement de la Lozère
- Logement social
- Logement social
- Filière de la pêche française
- Zone de protection forte dans l’archipel de Chausey
- Dispositif d’aide au retour dans les outre-mer
- Contrats d’apprentissage
- Société Amis-Sifcor
- Contrats parcours emploi compétences à La Réunion
- Centre hospitalier d’Argenteuil
- Traitement des eaux potables
- Versement des indemnités journalières en Loire-Atlantique et en Vendée
- Financement des Ehpad
- Nutri-score
- Financement des Ehpad
- Prise en charge des frais de déplacement des infirmiers
- Situation de l’école en Seine-Saint-Denis
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Yaël Braun-Pivet
- 1. Questions au gouvernement
- Violence dans les établissements scolaires
- Situation du Coq sportif
- Conséquences de la censure sur le budget de la défense
- Massacre des tirailleurs sénégalais en 1944
- Climat social et fonction publique
- Motion de censure
- Motion de censure
- Conséquences du rejet du PLFSS
- Situation financière des collectivités locales
- Conséquences de la censure sur le bâtiment et le logement
- Situation en Guyane
- 2. Projet de loi de finances de fin de gestion pour 2024
- 3. Motions de censure
- Suspension et reprise de la séance
- 4. Ajournement des travaux
-
- Présidence de Mme Yaël Braun-Pivet
- 1. Questions au gouvernement
- Fermeture de sites ArcelorMittal
- Motions de censure
- AME
- Motions de censure
- Éducation à la vie sexuelle
- Grève des taxis
- Budget de la sécurité sociale
- Situation de la filière automobile
- Motions de censure
- Mouvements sociaux
- Crise agricole
- Situation politique
- Plateforme des achats de l’État
- Conflit au Moyen-Orient
- Situation politique
- Jeu vidéo Fursan al-Aqsa
- Quotas de pêche européens
- 2. Création d’un centre hospitalier universitaire en Corse
- 3. Réduire et encadrer les frais bancaires sur succession
- 4. Protection et accompagnement des parents d’enfants atteints de cancers, de maladies graves et de handicaps
- 5. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Yaël Braun-Pivet
- 1. Démission d’un député
- 2. Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2025
- Suspension et reprise de la séance
- Application de l’article 49, alinéa 3, de la Constitution
- 3. Améliorer le traitement des maladies affectant les cultures végétales à l’aide d’aéronefs télépilotés
- Présentation
- Discussion générale
- M. Alexandre Allegret-Pilot
- M. David Magnier
- Mme Sandra Marsaud
- M. Loïc Prud’homme
- Mme Mélanie Thomin
- M. Jérôme Nury
- Mme Delphine Batho
- M. Hubert Ott
- M. Henri Alfandari
- M. David Taupiac
- M. André Chassaigne
- Mme Aurélie Trouvé, présidente de la commission des affaires économiques
- M. Jean-Luc Fugit, rapporteur
- Mme Annie Genevard, ministre
- Discussion des articles
- 4. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Yaël Braun-Pivet
- 1. Questions au gouvernement
- Crise agricole
- Vie chère en outre-mer
- Filières nucléaire et éolienne
- Augmentation des droits de mutation
- Insertion professionnelle des personnes en situation de handicap
- Situation des enfants sans domicile
- Difficultés de la filière noix
- Votes intervenus lors des débats budgétaires
- Budget des collectivités territoriales
- Refondation de la politique de protection de l’enfance
- Baisse du financement des missions locales
- 2. Réforme du financement de l’audiovisuel public
- Rappel au règlement
- Discussion des articles
- Explications de vote
- Vote sur l’ensemble
- 3. Sécurisation du mécanisme de purge des nullités
- 4. Prolongation de la dérogation d’usage des titres-restaurant pour tout produit alimentaire
- Présentation
- Discussion générale
- M. Alexandre Allegret-Pilot
- M. Frédéric Weber
- M. Thomas Lam
- Mme Françoise Buffet
- M. Hadrien Clouet
- M. Karim Benbrahim
- M. Jean-Luc Bourgeaux
- M. Boris Tavernier
- M. Richard Ramos
- M. Stéphane Peu
- M. Christophe Naegelen
- Mme Anne-Laure Blin, rapporteure
- Mme Aurélie Trouvé, présidente de la commission des affaires économiques
- Mme Laurence Garnier, secrétaire d’État
- Discussion des articles
- Article 1er
- M. Boris Tavernier
- M. Hadrien Clouet
- M. Karim Benbrahim
- Amendements nos 30, 1, 19, 24, 33, 31, 13 et 34
- Article 2
- M. Boris Tavernier
- Amendement no 26
- Titre
- Amendement no 10
- Article 1er
- Vote sur l’ensemble
- 5. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Nadège Abomangoli
- 1. Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2025
- Troisième partie (suite)
- Après l’article 18 (suite)
- Rappels au règlement
- Après l’article 18 (suite)
- Suspension et reprise de la séance
- Rappel au règlement
- Suspension et reprise de la séance
- Après l’article 18 (suite)
- Amendement no 1728
- Rappel au règlement
- Après l’article 18 (suite)
- Suspension et reprise de la séance
- Rappels au règlement
- Après l’article 18 (suite)
- Rappel au règlement
- Après l’article 18 (suite)
- Amendement no 460
- Rappels au règlement
- Troisième partie (suite)
- 2. Application de l’article 47-1 de la Constitution
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance