M. Francis Chouat

La République en Marche

Essonne (1^re circonscription) | Mandat clos le 21 juin 2022 (15^e législature)

Nombre de résultats : 6

23 septembre 2020

Question au Gouvernement n° 3311 de M. Francis Chouat

Rubrique : terrorisme

Titre : Menaces à l'encontre de la directrice des ressources humaines de Charlie Hebdo

Question posée en séance
30 octobre 2019

Question au Gouvernement n° 2331 de M. Francis Chouat

Rubrique :

Titre : Attaque de la mosquée de Bayonne

Question posée en séance
10 septembre 2019

Question écrite n° 22784 de M. Francis Chouat

Rubrique : sports

Titre : Présence du karaté aux jeux Olympiques de Paris en 2024

Réponse publiée le 15 octobre 2019
12 juin 2019

Question au Gouvernement n° 2048 de M. Francis Chouat

Rubrique : impôts et taxes

Titre : coordination internationale pour la taxation des géants du numérique

Question posée en séance
19 février 2019

Question écrite n° 17101 de M. Francis Chouat

Rubrique : personnes handicapées

Titre : Conditions de versement de l'AAH

Réponse publiée le 6 avril 2021
29 novembre 2018

Question au Gouvernement n° 1449 de M. Francis Chouat

Rubrique : transports urbains

Titre : transports en grande banlieue

Question posée en séance