M. Bernard Cazeneuve

Non inscrit

Manche (4^e circonscription) | Mandat clos le 20 juin 2017 (14^e législature)

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8 juin 2010

Question écrite n° 80167 de M. Bernard Cazeneuve

Rubrique : entreprises

Titre : délais de paiement

Réponse publiée le 2 novembre 2010
8 juin 2010

Question écrite n° 80073 de M. Bernard Cazeneuve

Rubrique : énergie et carburants

Titre : Areva

Réponse publiée le 2 novembre 2010
25 mai 2010

Question écrite n° 79075 de M. Bernard Cazeneuve

Rubrique : automobiles et cycles

Titre : réparation automobile

Réponse publiée le 24 août 2010
13 mai 2010

Question au Gouvernement n° 2213 de M. Bernard Cazeneuve

Rubrique : politique extérieure

Titre : Pakistan

Question posée en séance
11 mai 2010

Question écrite n° 78452 de M. Bernard Cazeneuve

Rubrique : mer et littoral

Titre : aménagement du littoral

Réponse publiée le 6 juillet 2010
11 mai 2010

Question écrite n° 78255 de M. Bernard Cazeneuve

Rubrique : emploi

Titre : Pôle emploi

Réponse publiée le 28 décembre 2010
4 mai 2010

Question écrite n° 77731 de M. Bernard Cazeneuve

Rubrique : déchets, pollution et nuisances

Titre : déchets médicaux

Réponse publiée le 1er juin 2010
20 avril 2010

Question écrite n° 77262 de M. Bernard Cazeneuve

Rubrique : entreprises

Titre : salariés

Réponse publiée le 10 août 2010
6 avril 2010

Question écrite n° 75568 de M. Bernard Cazeneuve

Rubrique : décorations, insignes et emblèmes

Titre : Légion d'honneur

Réponse publiée le 3 août 2010
31 mars 2010

Question au Gouvernement n° 2086 de M. Bernard Cazeneuve

Rubrique : énergie et carburants

Titre : Areva

Question posée en séance

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M. Bernard Cazeneuve

Questions posées (archives)