M. Bernard Cazeneuve

Non inscrit

Manche (4^e circonscription) | Mandat clos le 20 juin 2017 (14^e législature)

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21 janvier 2010

Question au Gouvernement n° 1882 de M. Bernard Cazeneuve

Rubrique : agriculture

Titre : politique agricole

Question posée en séance
19 janvier 2010

Question écrite n° 69067 de M. Bernard Cazeneuve

Rubrique : retraites : généralités

Titre : montant des pensions

Réponse publiée le 16 août 2011
19 janvier 2010

Question écrite n° 68989 de M. Bernard Cazeneuve

Rubrique : ministères et secrétariats d'État

Titre : défense : personnel

Réponse publiée le 19 avril 2011
19 janvier 2010

Question écrite n° 68792 de M. Bernard Cazeneuve

Rubrique : défense

Titre : terrains militaires

Réponse publiée le 18 mai 2010
19 janvier 2010

Question orale sans débat n° 875 de M. Bernard Cazeneuve

Rubrique : défense

Titre : marine

Réponse publiée le 27 janvier 2010
22 décembre 2009

Question écrite n° 67317 de M. Bernard Cazeneuve

Rubrique : impôts et taxes

Titre : écotaxe sur les poids lourds

Réponse publiée le 23 mars 2010
22 décembre 2009

Question écrite n° 67114 de M. Bernard Cazeneuve

Rubrique : élections et référendums

Titre : modes de scrutin

Réponse publiée le 31 août 2010
15 décembre 2009

Question écrite n° 66469 de M. Bernard Cazeneuve

Rubrique : énergie et carburants

Titre : produits pétroliers

Réponse publiée le 2 mars 2010
15 décembre 2009

Question écrite n° 66468 de M. Bernard Cazeneuve

Rubrique : énergie et carburants

Titre : produits pétroliers

Réponse publiée le 15 juin 2010
8 décembre 2009

Question écrite n° 65892 de M. Bernard Cazeneuve

Rubrique : enseignement technique et professionnel

Titre : IUT

Réponse publiée le 9 mars 2010

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M. Bernard Cazeneuve

Questions posées (archives)