-
- Présidence de M. Sébastien Chenu
- 1. Souveraineté alimentaire et renouvellement des générations en agriculture
- Discussion des articles (suite)
- Article 8 (suite)
- Amendements nos 2538, 77, 83, 3201, 3277, 4665 et 700
- M. Pascal Lecamp, rapporteur de la commission des affaires économiques
- M. Marc Fesneau, ministre de l’agriculture et de la souveraineté alimentaire
- Amendements nos 4085 et 112
- Rappel au règlement
- Article 8 (suite)
- Rappel au règlement
- Article 8 (suite)
- Article 8 (suite)
- Discussion des articles (suite)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Élodie Jacquier-Laforge
- 1. Haut Conseil de stabilité financière
- Discussion des articles
- Article 1er
- Amendement no 30
- M. Lionel Causse, rapporteur de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- Mme Olivia Grégoire, ministre déléguée chargée des entreprises, du tourisme et de la consommation
- Amendement no 16
- M. Éric Coquerel, président de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- Amendements nos 19, 2, 52, 3, 4, 23, 36, 6, 17, 18, 5, 37, 44, 14, 31, 8 et 46
- Suspension et reprise de la séance
- Amendement no 7
- Article 2
- Article 1er
- Discussion des articles
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. Sébastien Chenu
- 1. Questions orales sans débat
- Prix planchers des produits agricoles
- Enseignants vacataires dans les lycées agricoles
- Office français de la biodiversité
- Exécution budgétaire de 2024
- Groupe Alstom
- Licenciements chez Prysmian Draka
- Soignants à domicile
- Infirmiers libéraux
- Fibromyalgie
- Hôpital transfrontalier de Cerdagne
- Politique de prévention
- Dispositifs de garde d’enfants
- Instruction en famille
- Effectifs par classe dans les zones rurales
- École publique du premier degré dans la Haute-Vienne
- Statut des accompagnants d’élèves en situation de handicap
- Présence d’un chien d’assistance judiciaire auprès du tribunal de Meaux
- Stockage du cognac
- Pollution à Marseille
- Pollution à Salindres
- Nuisances sonores de la ligne J
- Port du Havre
- Route nationale 248
- Retraite des pompiers volontaires
- État de catastrophe naturelle dans le Lot-et-Garonne
- Agents des chambres de métiers et de l’artisanat
- Critères de choix des sites d’accueil des futurs EPR 2
- Suppression d’emplois dans les sites du groupe Forvia
- Application de l’article 15 de la loi dite ENR
- Conditions de remboursement des PGE
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Yaël Braun-Pivet
- 1. Questions au Gouvernement
- 2. Création d’une compagnie de gendarmerie fluviale franco-allemande sur le Rhin
- 3. Lutte contre les dérives sectaires
- Discussion des articles (suite)
- Article 1er A (suite)
- Article 1er BA
- Amendement no 16
- Article 1er
- Article 1er bis
- Article 2
- Article 2 bis A
- Article 2 bis
- Article 2 ter
- Amendement no 17
- Article 2 quater
- Article 3
- Article 4 A
- Article 4
- Rappel au règlement
- Article 4 (suite)
- Amendements nos 43, 44, 59, 63, 37, 45, 46, 47, 31, 48, 64, 38 et 65, 66
- Article 5
- Article 6
- Article 6 bis
- Articles 7 à 9
- Titre
- Amendement no 29
- Explications de vote
- Vote sur l’ensemble
- Discussion des articles (suite)
- 4. Transition écologique des bâtiments scolaires
- Présentation
- Discussion générale
- Discussion des articles
- Article unique
- Mme Graziella Melchior
- Amendement no 8
- M. Guillaume Kasbarian, ministre délégué chargé du logement
- Amendements nos 1, 4, 3, 5, 6 et 7
- Après l’article unique
- Amendement no 2
- Article unique
- Explications de vote
- Vote sur l’ensemble
- 5. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Yaël Braun-Pivet
- 1. Hommage à l’amiral Philippe de Gaulle
- 2. Questions au Gouvernement
- Nouvelles techniques génomiques
- Quart d’heure de lecture national
- Crise de l’agriculture
- Situation économique et sociale
- Politique du logement
- Immigration et insécurité dans les Alpes-Maritimes
- Prescription trentenaire dans les outre-mer
- Inflation et inégalités fiscales
- MaPrimeRénov’
- Intempéries dans le Gard
- 3. Dépôt du rapport annuel de la Cour des comptes
- Mme la présidente
- Mme la présidente
- M. Pierre Moscovici, premier président de la Cour des comptes
- M. Éric Coquerel, président de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- M. Jean-René Cazeneuve, rapporteur général de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- Suspension et reprise de la séance
- 4. Gouvernance de la sûreté nucléaire et de la radioprotection
- Discussion des articles (suite)
- Article 2 (suite)
- Amendements nos 168 et 189
- M. Jean-Luc Fugit, rapporteur de la commission du développement durable et de l’aménagement du territoire
- M. Roland Lescure, ministre délégué chargé de l’industrie et de l’énergie
- Amendements nos 6, 201, 77, 173, 300, 245, 52, 51, 70, 301, 83, 279, 84, 134, 2, 71, 302, 235, 280, 94, 169, 72, 246, 200, 303, 73, 74, 75, 88, 110, 176, 78, 79, 247, 202, 89, 249, 133, 135, 131, 157 et 282
- M. Antoine Armand, rapporteur pour avis de la commission des affaires économiques
- Rappel au règlement
- Article 2 (suite)
- Suspension et reprise de la séance
- Après l’article 2
- Article 2 bis
- Amendement no 306
- Après l’article 2 bis
- Article 2 ter
- Amendement no 113
- Article 3
- Après l’article 3
- Amendement no 310
- Article 4
- Article 2 (suite)
- Discussion des articles (suite)
- 5. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Yaël Braun-Pivet
- 1. Hommage à Robert Badinter
- 2. Questions au Gouvernement
- Guerre en Ukraine
- Situation à Mayotte
- Relations du Gouvernement avec le Parlement
- Situation à Mayotte
- Feuille de route de la ministre de l’éducation nationale
- Nouvelle ministre de l’éducation nationale
- Situation à Mayotte
- Programme hydroélectrique français
- Réforme de la fonction publique
- Culture en milieu rural
- Santé mentale des jeunes
- Avenir de l’agriculture biologique
- Situation à Gaza et à Rafah
- Exposition excessive des enfants aux écrans
- Régularisations des étrangers pour les métiers en tension
- Dérives sectaires dans le domaine de la santé
- Contamination des eaux par les Pfas
- Dédommagement des victimes de la Dépakine
- 3. Lutte contre les dérives sectaires
- Présentation
- Discussion générale
- Discussion des articles
- Article 1er A
- M. Hadrien Clouet
- M. Xavier Breton
- M. Stéphane Peu
- Mme Béatrice Descamps
- Amendements nos 144, 24, 170, 122, 34, 26, 54, 62, 51, 120, 1 et 5
- M. Sacha Houlié, président de la commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l’administration générale de la République
- Amendements nos 121, 3, 99, 164, 143, 123, 156, 138, 145 et 165
- Rappel au règlement
- Suspension et reprise de la séance
- Article 1er A (suite)
- Après l’article 1er A
- Article 1er BA
- Après l’article 1er BA
- Amendement no 124
- Article 1er
- Article 1er A
- 4. Nomination d’une questeure
- 5. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Caroline Fiat
- 1. Plein emploi
- Discussion des articles (suite)
- Après l’article 11 (suite)
- Suspension et reprise de la séance
- Amendements nos 145, 919, 1255, 1335, 1438 et 1614
- Mme Christine Le Nabour, rapporteure de la commission des affaires sociales
- Amendements nos 1305, 362, 364, 839, 363, 366, 279, 1452, 361, 1434, 164, 346, 462, 505, 370, 1172, 851, 1151, 1257, 359, 1168, 7, 1837, 782, 1075, 367, 1194, 131, 894, 64, 1749, 1756, 1082, 1193, 1256, 1729, 1239, 1093, 1714, 1615, 38, 998, 292, 1473, 1469, 1500, 1501, 1534, 942, 1508, 508 et 1396
- Titre
- Amendements nos 1041, 1042 et 1086
- Suspension et reprise de la séance
- Discussion des articles (suite)
- 2. Sécuriser et réguler l’espace numérique
- Présentation
- M. Jean-Noël Barrot, ministre délégué chargé du numérique
- M. Paul Midy, rapporteur général de la commission spéciale
- Mme Louise Morel, rapporteure de la commission spéciale
- Mme Anne Le Hénanff, rapporteure de la commission spéciale
- Mme Mireille Clapot, rapporteure de la commission spéciale
- M. Denis Masséglia, rapporteur de la commission spéciale
- M. Luc Lamirault, président de la commission spéciale
- Mme Marietta Karamanli
- Motion de rejet préalable
- Mme Sophia Chikirou
- M. Jean-Noël Barrot, ministre délégué
- Mme la présidente
- M. Paul Midy, rapporteur général
- M. Aurélien Taché (Écolo-NUPES)
- M. Christophe Naegelen (LIOT)
- Mme Marie Guévenoux (RE)
- M. Aurélien Lopez-Liguori (RN)
- M. Jean-François Coulomme (LFI-NUPES)
- M. Victor Habert-Dassault (LR)
- M. Laurent Esquenet-Goxes (Dem)
- M. Hervé Saulignac (SOC)
- Mme Agnès Carel (HOR)
- Suspension et reprise de la séance
- Discussion générale
- Discussion des articles
- Avant l’article 1er
- Amendement no 802
- Article 1er
- M. Aurélien Lopez-Liguori
- Mme Ségolène Amiot
- Mme Perrine Goulet
- Amendements nos 72 et 362
- Avant l’article 1er
- Présentation
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Hélène Laporte
- 1. Plein emploi
- Discussion des articles (suite)
- Article 10 bis (suite)
- Amendement no 1538
- Mme Christine Le Nabour, rapporteure de la commission des affaires sociales
- Mme Aurore Bergé, ministre des solidarités et des familles
- Amendements nos 1570
- Sous-amendements nos 1968 et 1969
- Amendements nos 1547, 1320, 1245, 1727, 1404, 1216, 899, 1536 et 909
- Sous-amendement no 1950
- Amendements nos 914, 1446, 918, 1253, 1355, 1230, 1578, 924, 1532, 1484, 422, 468, 583, 672, 804, 854, 858, 867, 1165, 1613, 927, 1549, 795, 930 et 936
- Après l’article 10 bis
- Article 11
- Mme Emeline K/Bidi
- Mme Nathalie Bassire
- Mme Nicole Dubré-Chirat
- M. Jean-Philippe Nilor
- Mme Josiane Corneloup
- M. Christian Baptiste
- Amendements nos 19, 148, 149, 1098 et 1401
- M. Paul Christophe, rapporteur de la commission des affaires sociales
- M. Olivier Dussopt, ministre du travail, du plein emploi et de l’insertion
- Amendements nos 417 et 1188
- Rappels au règlement
- Suspension et reprise de la séance
- Article 11 (suite)
- Après l’article 11
- Rappel au règlement
- Suspension et reprise de la séance
- Article 10 bis (suite)
- Discussion des articles (suite)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Yaël Braun-Pivet
- 1. Abrogation du recul de l’âge de départ à la retraite
- Rappels au règlement
- Présentation
- Discussion générale
- Discussion générale (suite)
- Discussion générale (suite)
- 2. Élargir l’assiette de la taxe sur les transactions financières
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Yaël Braun-Pivet
- 1. Souhaits de bienvenue à une députée nouvellement élue
- 2. Questions au Gouvernement
- Réforme des retraites
- Fonctionnement des institutions
- Harcèlement scolaire
- Lutte contre la fraude aux prestations sociales
- Crise du logement
- Ingérences de puissances étrangères
- Crise du logement
- Navigation aérienne en Polynésie
- Parcoursup
- Crise du logement
- Soutien de l’État aux métiers d’art
- Harcèlement scolaire
- Militants écologistes
- Droits de l’enfant
- Difficultés de fonctionnement des Ehpad
- Abandon du projet d’implantation d’une usine Bridor en Bretagne
- Fermeture de services hospitaliers et renouveau démocratique
- Maîtrise des dépenses publiques
- Élèves en situation de handicap intellectuel
- Sécheresse
- Détenus atteints de troubles psychiatriques en outre-mer
- Petite enfance
- Crise du logement
- Situation de Sanofi
- Contrôle technique des deux-roues motorisés
- Sabotage du barrage de Kakhovka
- Situation politique au Sénégal
- Intelligence artificielle
- 3. Approbation des comptes de la sécurité sociale pour l’année 2022
- Présentation
- M. François Braun, ministre de la santé et de la prévention
- M. Gabriel Attal, ministre délégué chargé des comptes publics
- Mme Stéphanie Rist, rapporteure générale de la commission des affaires sociales
- M. Michel Lauzzana, rapporteur pour avis de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- M. Éric Coquerel, président de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- Motion de rejet préalable
- Explications de vote
- Discussion générale
- Discussion des articles
- Article liminaire
- M. Michel Castellani
- Amendements nos 1, 5, 12 et 18
- Article 1er
- Article 2
- Article 3 et rapport annexé
- Article liminaire
- Vote sur l’ensemble
- Présentation
- 4. Ordre du jour de la prochaine séance
Gard (5e circonscription)
| Mandat clos le 9 juin 2024 (16e législature)