-
- Présidence de M. Sébastien Chenu
- 1. Souveraineté alimentaire et renouvellement des générations en agriculture
- Discussion des articles (suite)
- Article 8 (suite)
- Amendements nos 2538, 77, 83, 3201, 3277, 4665 et 700
- M. Pascal Lecamp, rapporteur de la commission des affaires économiques
- M. Marc Fesneau, ministre de l’agriculture et de la souveraineté alimentaire
- Amendements nos 4085 et 112
- Rappel au règlement
- Article 8 (suite)
- Rappel au règlement
- Article 8 (suite)
- Article 8 (suite)
- Discussion des articles (suite)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Valérie Rabault
- 1. Bilan des réformes de l’assurance chômage depuis 2017
- M. Michel Houdebine, directeur de la Dares
- M. Christophe Valentie, directeur général de l’Unedic
- M. Grégoire Lefebure, chargé de mission auprès du Médiateur national de France Travail
- M. Arthur Delaporte (SOC)
- M. Michel Houdebine
- M. Pierre Dharréville (GDR-NUPES)
- M. Christophe Valentie
- M. Michel Castellani (LIOT)
- M. Michel Houdebine
- M. Xavier Roseren (RE)
- M. Christophe Valentie
- M. Christophe Bex (LFI-NUPES)
- M. Michel Houdebine
- M. Christophe Valentie
- M. Stéphane Viry (LR)
- M. Christophe Valentie
- M. Joël Aviragnet (SOC)
- M. Grégoire Lefebure
- Mme Marie-Noëlle Battistel (SOC)
- M. Christophe Valentie
- M. Boris Vallaud (SOC)
- M. Michel Houdebine
- Suspension et reprise de la séance
- Mme Catherine Vautrin, ministre du travail, de la santé et des solidarités
- M. Arthur Delaporte (SOC)
- Mme Catherine Vautrin, ministre
- M. Pierre Dharréville (GDR-NUPES)
- Mme Catherine Vautrin, ministre
- M. Benoit Mournet (RE)
- Mme Catherine Vautrin, ministre
- Mme Edwige Diaz (RN)
- Mme Catherine Vautrin, ministre
- M. Alexis Corbière (LFI-NUPES)
- Mme Catherine Vautrin, ministre
- M. Marc Le Fur (LR)
- Mme Catherine Vautrin, ministre
- M. Emmanuel Mandon (Dem)
- Mme Catherine Vautrin, ministre
- M. Boris Vallaud (SOC)
- Mme Catherine Vautrin, ministre
- M. Xavier Roseren (RE)
- Mme Catherine Vautrin, ministre
- M. Michel Castellani (LIOT)
- Mme Catherine Vautrin, ministre
- M. Jocelyn Dessigny (RN)
- Mme Catherine Vautrin, ministre
- M. Sébastien Delogu (LFI-NUPES)
- Mme Catherine Vautrin, ministre
- M. Philippe Brun (SOC)
- Mme Catherine Vautrin, ministre
- Mme Nicole Dubré-Chirat (RE)
- Mme Catherine Vautrin, ministre
- M. Christophe Bex (LFI-NUPES)
- Mme Catherine Vautrin, ministre
- M. Joël Aviragnet (SOC)
- Mme Catherine Vautrin, ministre
- M. Dominique Da Silva (RE)
- Mme Catherine Vautrin, ministre
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Naïma Moutchou
- 1. Questions au Gouvernement
- 2. Prévention des ingérences étrangères en France
- Discussion des articles (suite)
- Après l’article 4 (suite)
- Amendement no 33
- M. Sacha Houlié, rapporteur de la commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l’administration générale de la République
- M. Franck Riester, ministre délégué chargé du commerce extérieur, de l’attractivité, de la francophonie et des Français de l’étranger
- Amendements nos 112, 113 et 114
- Rappel au règlement
- Après l’article 4 (suite)
- Rappel au règlement
- Après l’article 4 (suite)
- Après l’article 4 (suite)
- Explications de vote
- Vote sur l’ensemble
- Discussion des articles (suite)
- 3. Reconnaître le bénévolat de sécurité civile
- M. Yannick Chenevard, rapporteur de la commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l’administration générale de la République
- Mme Sabrina Agresti-Roubache, secrétaire d’État chargée de la ville et de la citoyenneté
- Discussion générale
- Discussion des articles
- Article 1er
- M. Frédéric Boccaletti
- Amendements nos 7 et 84
- Article 2
- Rappels au règlement
- Suspension et reprise de la séance
- Article 3
- Article 4
- Article 5
- Article 6
- Mme Sandra Regol
- Amendements nos 70 et 19
- Après l’article 6
- Rappel au règlement
- Article 8
- M. Philippe Schreck
- Amendement no 71 rectifié
- Suspension et reprise de la séance
- Amendement no 35
- Article 9
- Article 10
- Article 12
- M. Julien Rancoule
- Amendement no 38
- Après l’article 12
- Amendement no 3
- Article 13
- Après l’article 13
- Amendement no 22
- Article 13 bis
- Article 14 A
- Amendement no 74
- Article 14
- Article 15
- Amendement no 34
- Suspension et reprise de la séance
- Article 16
- Article 17
- Article 18
- Après l’article 18
- Amendement no 57
- Article 19
- Amendement no 69
- Après l’article 19
- Amendement no 48 rectifié
- Article 19 bis
- Après l’article 19 bis
- Rappel au règlement
- Après l’article 19 bis (suite)
- Amendements nos 32 et 39, 45, 79
- Article 20
- Amendements nos 66, 83
- Article 1er
- Explication de vote
- Vote sur l’ensemble
- 4. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Yaël Braun-Pivet
- 1. Questions au Gouvernement
- Reconnaissance des agents de la fonction publique
- Soins palliatifs
- Lutte contre l’antisémitisme dans l’enseignement supérieur
- Lutte contre l’antisémitisme dans l’enseignement supérieur
- Plan contre le narcotrafic à Marseille
- Reprise du site Ascometal
- Situation des finances publiques
- Accidents du travail
- Proposition de loi « bien vieillir »
- Situation des infirmiers libéraux
- Création de groupes de niveau au collège
- Parcoursup
- Menaces contre la principale d’un collège de la Côte-d’Or
- Politique de sécurité
- Mesures d’économies budgétaires
- Décès du jeune Wanys
- Programmation pluriannuelle de l’énergie
- Emploi des seniors
- 2. Gouvernance de la sûreté nucléaire et de la radioprotection - Application du cinquième alinéa de l’article 13 de la Constitution
- 3. Rénovation de l’habitat dégradé
- 4. Mesures relatives au grand âge et à l’autonomie
- 5. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Yaël Braun-Pivet
- 1. Questions au Gouvernement
- Défense des démocraties européennes
- Grand âge
- Situation dans les Ehpad
- Réseau France Services
- Politique fiscale
- Plan national maladies rares
- Projet de loi contrôler l’immigration, améliorer l’intégration
- Compétences dans le secteur automobile
- Politique européenne en matière de nouvelles techniques génomiques
- Composition de la Ciivise
- 2. Revalorisation du métier de secrétaire de mairie
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Élodie Jacquier-Laforge
- 1. Revalorisation du métier de secrétaire de mairie
- Discussion des articles
- Article 1er A
- M. Emmanuel Mandon
- M. Pierrick Berteloot
- Amendement no 62
- Mme Marie-Agnès Poussier-Winsback, rapporteure de la commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l’administration générale de la République
- M. Stanislas Guerini, ministre de la transformation et de la fonction publiques
- Amendements nos 123 rectifié, 130, 131, 132, 133, 134, 136, 137, 55, 56, 112, 110 et 122
- Après l’article 1er A
- Article 1er
- M. Pierrick Berteloot
- M. Francis Dubois
- Amendements nos 82, 135 et 57
- Article 2
- M. Jean-Louis Bricout
- M. Francis Dubois
- M. Stanislas Guerini, ministre
- Amendements nos 59, 58 et 38
- Article 2 bis A
- Après l’article 2 bis A
- Article 2 bis
- Article 2 ter A
- M. David Taupiac
- Amendements nos 18, 47, 111 et 69
- Article 2 ter
- Amendement no 117
- Article 3
- M. Benoit Mournet
- Amendements nos 71 et 88
- Article 4
- M. Laurent Panifous
- Amendement no 72
- Article 5
- Amendement no 118
- Après l’article 5
- Article 1er A
- Explications de vote
- Vote sur l’ensemble
- Discussion des articles
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. Sébastien Chenu
- 1. Protection des enfants victimes de violences intrafamiliales
- 2. Revalorisation du métier de secrétaire de mairie
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Naïma Moutchou
- 1. Continuité de la représentation des communes au sein des conseils communautaires
- 2. Accompagnement des couples confrontés à une fausse couche
- 3. Renforcer l’accès des femmes aux responsabilités dans la fonction publique
- Discussion des articles (suite)
- Article 3
- Amendement no 86
- M. Guillaume Gouffier Valente, rapporteur de la commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l’administration générale de la République
- M. Stanislas Guerini, ministre de la transformation et de la fonction publiques
- Amendements nos 18, 102, 98, 93, 95, 19, 49, 105, 2, 99, 94 et 96
- Après l’article 3
- Article 3 bis A
- Amendement no 87
- Article 3 bis B
- Amendement no 50
- Article 3 bis
- Article 4
- Article 5
- Après l’article 5
- Amendements nos 53
- Sous-amendement no 107
- Amendements nos 13 rectifié et 14, 15
- Article 3
- Explications de vote
- Vote sur l’ensemble
- Discussion des articles (suite)
- 4. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Élodie Jacquier-Laforge
- 1. Programmation militaire 2024-2030
- Discussion des articles (suite)
- Article 2 et rapport annexé (suite)
- Amendements nos 1488 et 1667
- M. Jean-Michel Jacques, rapporteur de la commission de la défense nationale et des forces armées
- M. Sébastien Lecornu, ministre des armées
- Amendements nos 263, 56, 845, 1654 rectifié, 311, 228, 1036, 1050, 1334, 1440 rectifié, 453, 312, 1335, 1178, 1179, 538, 863 et 864
- Sous-amendement nos 1794, 1796
- Amendements nos 1001, 1070, 1032, 1067, 865 et 866
- Mme Sarah El Haïry, secrétaire d’État chargée de la jeunesse et du service national universel
- Amendements nos 214, 167, 577, 675, 1339, 1006 et 1068
- M. Thomas Gassilloud, président de la commission de la défense nationale et des forces armées
- Rappel au règlement
- Suspension et reprise de la séance
- Article 2 et rapport annexé (suite)
- Rappel au règlement
- Article 2 et rapport annexé (suite)
- Rappel au règlement
- Article 2 et rapport annexé (suite)
- Rappel au règlement
- Article 2 et rapport annexé (suite)
- Article 2 et rapport annexé (suite)
- Discussion des articles (suite)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. Sébastien Chenu
- 1. Modification de l’ordre du jour
- 2. Programmation militaire 2024-2030
- Discussion des articles (suite)
- Article 2 et rapport annexé (suite)
- Amendements nos 1013 et 1075
- M. Jean-Michel Jacques, rapporteur de la commission de la défense nationale et des forces armées
- M. Sébastien Lecornu, ministre des armées
- Amendements nos 315, 316, 1171, 875, 876, 1344, 317, 581, 679, 68, 477, 1723, 230, 1014, 1077, 318, 582, 687, 986, 1393, 1394, 319, 320, 321, 583, 680, 1015, 1078 et 273
- M. Christophe Plassard, rapporteur pour avis de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- Amendements nos 405, 1016, 1080, 1079, 1509 et 1510
- Sous-amendement no 1786
- Amendements nos 1512, 1511, 1513, 877, 878, 1471, 323, 324, 1580, 1589, 1451, 1581, 1531, 879, 880, 1180, 1181, 1182, 1183, 1620, 57, 532, 584, 681, 1599, 269 et 1345
- Article 2 et rapport annexé (suite)
- Discussion des articles (suite)
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
Haute-Garonne (7e circonscription)
| Mandat en cours