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11 novembre 2010Rubrique : aquaculture et pêche professionnelleTitre : thon rougeQuestion posée en séance
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9 novembre 2010Rubrique : handicapésTitre : intégration en milieu scolaireRéponse publiée le 21 juin 2011
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Réponse publiée le 26 octobre 2010
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21 septembre 2010Rubrique : sécurité publiqueTitre : sécurité des biens et des personnesRéponse publiée le 2 novembre 2010
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14 septembre 2010Rubrique : ministères et secrétariats d'ÉtatTitre : écologie, énergie, développement durable et mer : personnelRéponse publiée le 26 octobre 2010
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14 septembre 2010Rubrique : environnementTitre : protectionRéponse publiée le 29 mars 2011
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14 septembre 2010Rubrique : environnementTitre : protectionRéponse publiée le 14 juin 2011
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17 août 2010Rubrique : politique socialeTitre : lutte contre l'exclusionRéponse publiée le 26 octobre 2010
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17 août 2010Rubrique : emploiTitre : entreprises d'insertionRéponse publiée le 7 septembre 2010
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20 juillet 2010Rubrique : déchets, pollution et nuisancesTitre : solRéponse publiée le 26 octobre 2010