M. Gérard Cherpion

Les Républicains

Vosges (2^e circonscription) | Mandat clos le 21 juin 2022 (15^e législature)

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23 avril 2013

Question écrite n° 24504 de M. Gérard Cherpion

Rubrique : associations

Titre : associations d'animation rurale

Réponse publiée le 10 septembre 2013
19 février 2013

Question orale sans débat n° 185 de M. Gérard Cherpion

Rubrique : entreprises

Titre : délocalisations

Réponse publiée le 1er mars 2013
29 janvier 2013

Question écrite n° 16345 de M. Gérard Cherpion

Rubrique : agriculture

Titre : PAC

Réponse publiée le 26 mars 2013
9 octobre 2012

Question écrite n° 6481 de M. Gérard Cherpion

Rubrique : enseignement supérieur

Titre : étudiants

Réponse publiée le 25 décembre 2012
9 octobre 2012

Question écrite n° 6354 de M. Gérard Cherpion

Rubrique : banques et établissements financiers

Titre : Crédit immobilier de France

Réponse publiée le 25 décembre 2012
2 octobre 2012

Question écrite n° 6233 de M. Gérard Cherpion

Rubrique : TVA

Titre : taux

Réponse publiée le 26 février 2013
2 octobre 2012

Question écrite n° 6222 de M. Gérard Cherpion

Rubrique : travail

Titre : licenciement pour inaptitude physique

Réponse publiée le 22 janvier 2013
2 octobre 2012

Question écrite n° 6057 de M. Gérard Cherpion

Rubrique : professions de santé

Titre : ordre professionnel

Réponse publiée le 25 décembre 2012
12 septembre 2012

Question au Gouvernement n° 83 de M. Gérard Cherpion

Rubrique : emploi

Titre : emplois d'avenir

Question posée en séance
15 novembre 2011

Question écrite n° 122016 de M. Gérard Cherpion

Rubrique : mort

Titre : pompes funèbres

Réponse publiée le 10 avril 2012

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M. Gérard Cherpion

Questions posées (archives)