• 20 juillet 2004

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  Question écrite n° 44113 de M. François Cornut-Gentille

  Rubrique : système pénitentiaire

  Titre : détenus

  Réponse publiée le 14 décembre 2004
• 20 juillet 2004

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  Question écrite n° 43971 de M. François Cornut-Gentille

  Rubrique : déchets, pollution et nuisances

  Titre : air

  Réponse publiée le 16 novembre 2004
• 20 juillet 2004

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  Question écrite n° 43969 de M. François Cornut-Gentille

  Rubrique : marchés financiers

  Titre : actions

  Réponse publiée le 11 janvier 2005
• 13 juillet 2004

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  Question écrite n° 43717 de M. François Cornut-Gentille

  Rubrique : audiovisuel et communication

  Titre : télévision

  Réponse publiée le 16 novembre 2004
• 13 juillet 2004

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  Question écrite n° 43716 de M. François Cornut-Gentille

  Rubrique : sécurité publique

  Titre : incendies

  Réponse publiée le 21 décembre 2004
• 13 juillet 2004

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  Question écrite n° 43671 de M. François Cornut-Gentille

  Rubrique : justice

  Titre : droit d'ester

  Réponse publiée le 14 septembre 2004
• 13 juillet 2004

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  Question écrite n° 43510 de M. François Cornut-Gentille

  Rubrique : logement

  Titre : location

  Réponse publiée le 19 octobre 2004
• 13 juillet 2004

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  Question écrite n° 43442 de M. François Cornut-Gentille

  Rubrique : handicapés

  Titre : stationnement

  Réponse publiée le 3 août 2004
• 13 juillet 2004

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  Question écrite n° 43440 de M. François Cornut-Gentille

  Rubrique : anciens combattants et victimes de guerre

  Titre : orphelins

  Réponse publiée le 7 septembre 2004
• 13 juillet 2004

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  Question écrite n° 43394 de M. François Cornut-Gentille

  Rubrique : défense

  Titre : armée

  Réponse publiée le 7 septembre 2004