• 3 juillet 2012

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  Question écrite n° 54 de M. François Cornut-Gentille

  Rubrique : cérémonies publiques et fêtes légales

  Titre : commémorations des combats de 1940

  Réponse publiée le 7 avril 2015
• 27 mars 2012

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  Question écrite n° 131159 de M. François Cornut-Gentille

  Rubrique : défense

  Titre : armée

  Question close sans réponse le 19 juin 2012
• 13 mars 2012

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  Question écrite n° 130222 de M. François Cornut-Gentille

  Rubrique : défense

  Titre : armée de l'air

  Réponse publiée le 15 mai 2012
• 7 février 2012

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  Question écrite n° 127619 de M. François Cornut-Gentille

  Rubrique : déchets, pollution et nuisances

  Titre : hydrocarbures

  Question close sans réponse le 19 juin 2012
• 7 février 2012

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  Question écrite n° 127607 de M. François Cornut-Gentille

  Rubrique : commerce extérieur

  Titre : Coface

  Question close sans réponse le 19 juin 2012
• 24 janvier 2012

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  Question écrite n° 126834 de M. François Cornut-Gentille

  Rubrique : postes

  Titre : La Poste

  Question close sans réponse le 19 juin 2012
• 24 janvier 2012

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  Question écrite n° 126772 de M. François Cornut-Gentille

  Rubrique : Parlement

  Titre : questions écrites

  Question close sans réponse le 19 juin 2012
• 24 janvier 2012

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  Question écrite n° 126771 de M. François Cornut-Gentille

  Rubrique : Parlement

  Titre : questions écrites

  Question close sans réponse le 19 juin 2012
• 24 janvier 2012

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  Question écrite n° 126770 de M. François Cornut-Gentille

  Rubrique : Parlement

  Titre : questions écrites

  Question close sans réponse le 19 juin 2012
• 24 janvier 2012

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  Question écrite n° 126769 de M. François Cornut-Gentille

  Rubrique : Parlement

  Titre : questions écrites

  Question close sans réponse le 19 juin 2012