M. Alain Cousin

Union pour un Mouvement Populaire

Manche (3^e circonscription) | Mandat clos le 19 juin 2012 (13^e législature)

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10 août 2010

Question écrite n° 86033 de M. Alain Cousin

Rubrique : audiovisuel et communication

Titre : télévision numérique terrestre

Réponse publiée le 22 mars 2011
29 juin 2010

Question écrite n° 82560 de M. Alain Cousin

Rubrique : logement

Titre : logement social

Question close sans réponse le 19 juin 2012
22 juin 2010

Question écrite n° 81751 de M. Alain Cousin

Rubrique : entreprises

Titre : auto-entrepreneurs

Réponse publiée le 14 septembre 2010
8 juin 2010

Question écrite n° 80719 de M. Alain Cousin

Rubrique : voirie

Titre : voies privées

Réponse publiée le 28 décembre 2010
8 juin 2010

Question écrite n° 80640 de M. Alain Cousin

Rubrique : sécurité sociale

Titre : cotisations

Question close sans réponse le 19 juin 2012
19 janvier 2010

Question écrite n° 68711 de M. Alain Cousin

Rubrique : agroalimentaire

Titre : cidre

Réponse publiée le 23 mars 2010
17 novembre 2009

Question écrite n° 63778 de M. Alain Cousin

Rubrique : logement

Titre : HLM

Réponse publiée le 29 juin 2010
14 octobre 2009

Question au Gouvernement n° 1598 de M. Alain Cousin

Rubrique : commerce extérieur

Titre : exportations

Question posée en séance
6 octobre 2009

Question écrite n° 60287 de M. Alain Cousin

Rubrique : urbanisme

Titre : POS

Réponse publiée le 5 janvier 2010
6 octobre 2009

Question écrite n° 60286 de M. Alain Cousin

Rubrique : urbanisme

Titre : permis de démolir

Réponse publiée le 19 octobre 2010

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