Réponse en séance, et publiée le 24 mai 2023

EXTENSION DU PASS CULTURE AUX FRANÇAIS DE L'ÉTRANGER
Mme la présidente. La parole est à M. Christopher Weissberg, pour exposer sa question, n°  349, relative à l'extension du pass culture aux Français de l'étranger.

M. Christopher Weissberg. Quatre-cent-vingt-mille : c'est le nombre de jeunes Français dans le monde âgés de moins de 18 ans et inscrits sur les registres consulaires. Vous connaissez bien ces jeunes, madame la ministre, pour avoir œuvré de façon remarquable lors de votre passage à New York. Malgré la distance, ils font rayonner notre culture aux quatre coins du globe dans leurs écoles et dans leurs activités de loisirs, avec leurs amis français bien sûr mais aussi, comme c’est le cas dans ma circonscription, avec leurs copains de classe chinois, colombiens, israéliens, américains et canadiens. Quatre-cent-vingt-mille, et peut-être même le double si l'on compte ceux qui ne sont pas inscrits sur les registres : c'est le nombre de jeunes Français dans le monde à qui nous devons élargir l'accès à la culture française, quel que soit leur parcours, pour renforcer leur lien d’attachement à la France. En effet, ces jeunes ne sont pas toujours des enfants d'expatriés inscrits dans un lycée français. Nombre d'entre eux, éloignés des centres culturels français des grandes villes, sont en immersion complète dans leur pays d'accueil et risquent de s'éloigner de leur culture d'origine. Il faut développer et amplifier leur lien avec la France.

C'est pour offrir à chacun d'entre eux les moyens de s'épanouir dans son identité que le Président de la République s'est engagé, en 2022, à étendre le pass culture à tous les jeunes Français de l'étranger. Et c'est le Gouvernement dont vous êtes membre, madame la ministre, qui peut concrétiser cette promesse, en ouvrant à tous les jeunes Français du monde un accès sans précédent à notre culture si riche, d'Astérix à Annie Ernaux, de Django Reinhardt à Aya Nakamura, de l'art d'hier à celui de demain.

Le pass culture a aussi une part collective. En le déployant, vous pouvez permettre aux professeurs français de notre réseau éducatif d'emmener au musée, au cinéma ou à l'opéra leurs élèves inscrits dans une école ou dans un programme français. Vous pouvez soutenir leur engagement en faveur de l’héritage artistique et culturel français.

Quand la part individuelle du pass culture sera-t-elle étendue aux jeunes Français de l'étranger, madame la ministre, et comment penser le déploiement de sa part collective ?

Mme la présidente. La parole est à Mme la ministre de la culture.

Mme Rima Abdul-Malak, ministre de la culture. Je vous remercie, monsieur le député, de rappeler au travers de votre question l'importance, pour les jeunes Français de l'étranger, du maintien d'un lien avec la France, sa culture, sa musique, sa littérature et sa vie culturelle. Je salue le travail mené par le réseau culturel français à l'étranger pour déployer la vitalité de la culture française dans l'ensemble des pays où il est implanté, à travers une programmation toujours riche et innovante. Celle-ci s'adresse d'ailleurs autant aux Français de l'étranger qu'à toute personne vivant dans ces pays, de la façon la plus ouverte possible.

L'extension du pass culture aux Français de l'étranger est un engagement du Président de la République, et il sera tenu. Nous avons procédé par étapes, en nous concentrant en 2023 sur le déploiement de la part collective en France. Cette étape a représenté une montée en puissance importante de la charge pour l'équipe du pass culture, sur les plans technique, juridique et financier. Les discussions sur les arbitrages budgétaires pour l'année prochaine sont en cours – vous pourrez nous y aider – et le sujet sera débattu dans le cadre du projet de loi de finances pour 2024. L'extension se fera en deux temps. La première étape, la plus simple et la plus rapide, consistera à étendre la possibilité, pour les jeunes de l'étranger, d'utiliser le pass culture en France quand ils y voyagent. La deuxième visera, dans un second temps, à organiser une programmation avec le réseau culturel français à l'étranger – alliances, instituts et lycées français, disposant parfois eux-mêmes de salles de spectacle et d'une programmation culturelle –, qui sera proposée aux jeunes Français de l'étranger et à laquelle ils pourront accéder au travers du pass culture.

La part collective du pass culture soulève plusieurs questions selon le type scolarisation des jeunes, dans le système scolaire de leur pays de résidence ou dans un établissement homologué par le ministère de l'éducation nationale. Les évaluations budgétaires sont en cours. Là encore, nous procéderons par étapes en ouvrant d'abord le dispositif aux Français de l'étranger à l'occasion de leur voyage en France, puis en le déployant au travers du réseau des instituts, des alliances et des librairies francophones, qu'il est très important d'impliquer, afin de déployer une offre culturelle qui sera accessible à travers l'application pass culture.

Je souligne enfin que l'Espagne a elle aussi développé un pass culture et que l'Allemagne est en train de le faire. Plus nombreux seront les pays à déployer un tel dispositif accessible à tous les jeunes, mieux ce sera.