POLLUTION DE LA VALLÉE DE L'ORBIEL

M. le président. La parole est à M. Christophe Barthès, pour exposer sa question, n°  522, relative à la pollution de la vallée de l'Orbiel.

M. Christophe Barthès. Madame la ministre, ma question s'adresse au ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, M. Béchu, qui est absent.

On évoque régulièrement, à propos du département de l'Aude, dans lequel j'ai été élu, les drames qui l'ont frappé – les attentats terroristes et les inondations meurtrières de 1999 et 2018. Ce département occupe également une place, peu enviable, sur le podium des départements les plus pauvres de l'Hexagone. Ceux qui font preuve de bienveillance ajouteront cependant qu'on y trouve l'un des plus beaux monuments de France – la cité de Carcassonne –, quelques spécialités culinaires comme le cassoulet, ainsi que de très bons vins.

En revanche, on souligne rarement le domaine dans lequel le département de l'Aude occupe, hélas, la première place – celui de la pollution des sols. Dans l'ancien site minier de Salsigne, et sur environ 200 kilomètres carrés alentour, se trouve la plus grande décharge chimique du monde. Elle contient au moins 3 millions de tonnes de déchets toxiques, soit purs – stockés dans des alvéoles –, soit mélangés à des dizaines de milliers de tonnes de tout-venant.

Le 10 janvier, j'ai participé à une excursion, baptisée Toxic Tour, organisée par le collectif « Pour que vive la vallée de l'Orbiel ». Je me suis rendu sur les sites pollués – on en dénombre une douzaine. Ce sont essentiellement des collines artificielles, qui ont remplacé des vallées comblées par des millions de tonnes de déchets broyés et enfouis. Ces déchets proviennent du monde entier, notamment d'Allemagne, de Suisse, d'Espagne et du Japon.

On trouve dans ces déchets 20 % de produits toxiques purs – arsenic, cadmium, plomb, sélénium et diverses variantes de cyanure, entre autres. Inutile de développer davantage, vous connaissez la situation.

La population de la vallée de l'Orbiel est à bout et ne supporte plus les mensonges, les réunions préfectorales, les commissions d'enquête qui n'aboutissent à rien. Pendant ce temps, cette pollution dramatique progresse inexorablement vers les basses plaines de l'Aude. On ne compte plus les puits dont l'eau est interdite à la consommation, ainsi qu'à l'arrosage.

Au moment où la ressource en eau doit être protégée, il est peut-être encore temps de passer à l'action. La responsabilité de l'État dans ce désastre écologique n'est plus à démontrer. La politique d'enfouissement et de sécurisation est coûteuse, elle a été mise à mal par les inondations de 2018. Pensez-vous, madame la ministre, qu'il n'y ait pas d'autre solution que cette politique, que les riverains de la vallée de l'Orbiel appellent « la poussière sous le tapis » ?

M. Béchu sera-t-il le ministre qui lancera un processus de dépollution, et qui fera de ce site un laboratoire pouvant servir de modèle à d'autres sites, en France et ailleurs ? Certains reprochent à M. Béchu ses nombreux déplacements. Quant à moi, je l'invite à visiter la vallée de l'Orbiel, une véritable bombe à retardement.

M. le président. La parole est à Mme la ministre déléguée chargée du renouveau démocratique, porte-parole du Gouvernement.

Mme Prisca Thevenot, ministre déléguée chargée du renouveau démocratique, porte-parole du Gouvernement. Le ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires ne pouvant être présent ce matin, il m'a chargée de vous répondre en son nom. Le Gouvernement est engagé aux côtés des habitants et des élus du territoire de la Salsigne. L'État s'y investit fortement, avec un plan d'action ambitieux. Ce site est situé dans la vallée de l'Orbiel, où les sols présentent des teneurs naturellement très élevées en arsenic. Le site de la Salsigne a été le siège de la plus importante mine d'or d'Europe. Depuis sa fermeture, en 2004, l'État assure, par le Bureau de recherches géologiques et minières (BRGM), la surveillance et la gestion des risques de ce site.

À ce titre, l'État a financé, depuis 2004, plus de 50 millions d'euros de travaux pour réduire les impacts environnementaux. Un plan d'action supplémentaire a été adopté fin 2019, à la suite des inondations exceptionnelles survenues en 2018. Chacune des parcelles et des zones d'anciens travaux miniers et industriels fait l'objet d'analyses approfondies, mobilisant de nombreux experts.

Des investigations s'appuyant sur plus de 600 prélèvements de sol ont été menées, afin de comprendre comment la pollution se diffuse dans l'environnement et les cours d'eau. L'État agit avec la plus grande transparence dans ce dossier. Il accompagne et informe régulièrement les acteurs locaux, notamment dans le cadre de la commission de suivi de site.

S'agissant de la zone particulière que vous évoquez, les résultats de l'expertise ont été présentés à la commission de suivi de site le 17 février 2022. Un programme de travaux et d'interventions a ensuite été établi et présenté à cette commission le 15 décembre 2023. Il comporte, pour 2024, le renforcement de la protection entre certaines verses et le cours d'eau, afin d'éviter que des sédiments soient emportés, ainsi que le retrait de certains résidus pour les placer en sécurité en dehors des zones de crue. L'État financera ces travaux intégralement, à hauteur de 1,8 million d'euros, ce qui représente plus de 20 % du budget annuel national dédié à cette thématique.

M. le président. La parole est à M. Christophe Barthès.

M. Christophe Barthès. Merci pour votre réponse, mais je ne suis pas sûr qu'elle rassurera les habitants de la vallée de l'Orbiel.