CENTRES SOCIAUX DANS L'AISNE

Mme la présidente. La parole est à M. Julien Dive, pour exposer sa question, n°  618, relative aux centres sociaux dans l'Aisne.

M. Julien Dive. Monsieur le ministre, vous avez été maire, vous connaissez le rôle crucial des centres sociaux, non seulement dans les quartiers prioritaires de la politique de la ville (QPV), mais aussi dans les zones de revitalisation rurale (ZRR). Je souhaite associer à ma question ma suppléante, Marie-Laurence Maitre, maire adjointe chargée des centres sociaux à Saint-Quentin.

Le 12 mars, il s'organisera, au centre social du quartier Saint-Martin, à Saint-Quentin, un « vestiaire solidaire », afin d'offrir aux plus démunis la possibilité de s'habiller à prix modiques. Mais ce n'est pas tout ! Il y aura aussi des goûters littéraires, des ateliers culinaires, des activités artistiques – bref, autant d'initiatives audacieuses qui défient les barrières de l'exclusion sociale et économique. C'est ainsi que se forge la véritable solidarité : dans la concrétisation des initiatives et le partage de savoirs.

Nos centres sociaux savent se plier, s'adapter, organiser des festivités avec des ressources chétives, en jonglant avec des budgets de plus en plus étriqués – mais aujourd'hui, les demandes d'aide s'étirent hors de leur portée, et la coupe est pleine !

Le 31 janvier dernier, les agents des dix centres sociaux et culturels de l'Aisne ont manifesté pour protester contre la baisse drastique des ressources de leurs établissements, qui met en péril leurs missions essentielles. Les lourdeurs administratives étouffent toute demande de financement, plongeant les employés dans une précarité grandissante.

Épuisés, étranglés financièrement, accablés, certains centres sociaux se voient forcés de réduire leurs horaires d'ouverture ou de limiter leurs services, tandis que d'autres sont contraints de sacrifier la qualité de leurs activités. Pourtant, alors que les prix de l'énergie, de l'alimentation, des transports et des produits d'hygiène flambent, la demande sociale ne cesse de croître, mettant à rude épreuve leur résilience.

Face à cette crise, la Fédération des centres sociaux et socioculturels de France appelle au déblocage d'un fonds de soutien de 65 millions d'euros, à un nouveau pacte de coopération entre centres sociaux et pouvoirs publics ainsi qu'à une révision en profondeur de leur modèle économique.

Quelles mesures concrètes envisagez-vous de prendre pour permettre aux centres sociaux de supporter dans la durée l'augmentation de leurs charges de fonctionnement ?

Mme la présidente. La parole est à M. le ministre délégué chargé de la santé et de la prévention.

M. Frédéric Valletoux, ministre délégué chargé de la santé et de la prévention. Vous avez raison, monsieur le député, de souligner le rôle primordial des centres sociaux dans nos territoires. Rappelons que 60 % des 2 373 centres sociaux et des 1 668 espaces de vie sociale que compte notre pays sont des associations et que les centres sociaux emploient 62 420 salariés.

Le Gouvernement est fortement mobilisé pour favoriser le déploiement de la politique et des structures d’animation de la vie sociale. Des engagements ont été pris dans le cadre de la nouvelle convention d’objectifs et de gestion (COG) de la branche famille de la sécurité sociale pour la période 2023-2027, signée le 10 juillet 2023. Ils découlent des bilans annuels de la COG précédente, des rapports d’évaluation de l’Inspection générale des affaires sociales et des besoins exprimés par les représentants des structures, notamment la Fédération des centres sociaux et socioculturels de France, partenaires locaux et nationaux des caisses d’allocations familiales. Ces dernières nous ont notamment alertés sur le coût de l'avenant à la convention collective nationale des acteurs du lien social et familial (Alisfa) qui entre en vigueur.

Afin de tenir compte de ces revalorisations salariales, une hausse de 6 % sera appliquée par un relèvement du taux de prise en charge des prestations de service de la branche famille : 42,4 % contre 40 % précédemment pour la fonction « animation globale et coordination », constitutive d'un centre social, 63,6 % contre 60 % auparavant pour les prestations de service « animation locale », afin de financer les espaces de vie sociale, et « animation collective familles », pour prendre en charge les référents familles.

D'autre part, dans le cadre de la convention d’objectifs et de gestion, la branche famille prévoit de participer au financement de 611 nouvelles structures : 150 centres sociaux et 461 espaces d'animation de la vie sociale dans les quartiers prioritaires de la politique de la ville, les zones de revitalisation rurale, ainsi que les territoires non couverts. L'objectif est d'améliorer le maillage des structures d'animation de la vie sociale en ciblant les territoires faiblement couverts, notamment en outre-mer.

Cependant, cet engagement de la part de la branche famille n'aura d'effet sur la situation des centres sociaux que si les autres financeurs, en premier lieu les villes et les intercommunalités, maintiennent, voire renforcent leur soutien.

Mme la présidente. La parole est à M. Julien Dive.

M. Julien Dive. J'entends que vous avez prévu d'ouvrir de nouveaux centres sociaux et de revaloriser les salaires mais, dans les faits, même si les villes – auxquelles il est déjà beaucoup demandé – font un effort d'accompagnement, cela risque d'être insuffisant. L'État a demandé, à juste titre, la revalorisation des salaires des employés des centres sociaux, mais il n'a pas donné les moyens de la couvrir. Cette revalorisation sera réalisée, vous venez de l'évoquer, mais je crains qu'elle ne suffise pas. Je crains même que nous ne soyons toujours à courir après les annonces sans avoir de véritable plan stratégique à long terme pour les centres sociaux.

Je le répète, et je sais que vous en avez conscience, les centres sociaux sont structurants, non seulement pour les territoires ruraux, mais aussi en ville. Ils constituent un sérail où naissent les fortes solidarités qui se manifestent dans notre pays, particulièrement là où il existe de la misère sociale. Si nous ne mettons pas en place une véritable politique de moyen et long terme pour l'accompagnement des centres sociaux, qu'ils soient associatifs ou municipaux, il est à craindre que nous ne rations ce rendez-vous et que nous n'atteignions pas notre cible.