Question de : M. Marc Chavent
Ain (5^e circonscription) - Union des droites pour la République

M. Marc Chavent interroge Mme la ministre des armées et des anciens combattants sur la manière dont les conflits récents ont mis en évidence l'émergence de modes d'action militaires reposant sur le sabotage ciblé à très bas coût, visant non plus uniquement les équipements de communication, mais plus largement l'ensemble de l'électronique critique sur laquelle repose aujourd'hui la conduite des opérations militaires. Des opérations documentées ont montré qu'il était possible, par la compromission d'équipements électroniques apparemment secondaires (capteurs, systèmes de navigation, composants embarqués, dispositifs de contrôle ou de maintenance) de provoquer des effets militaires disproportionnés : dysfonctionnements simultanés, perte de confiance dans les systèmes, ralentissement de la chaîne décisionnelle et désorganisation ponctuelle mais critique des forces engagées. Dans un contexte où les forces françaises s'appuient de manière croissante sur des systèmes numérisés, interconnectés et largement automatisés, du combattant débarqué aux plateformes majeures, en passant par la logistique, la maintenance, les munitions et les systèmes de commandement, la question de la résilience ne se limite plus aux seules communications. Elle concerne désormais la sécurité et la robustesse de l'ensemble de l'écosystème électronique militaire et dual, souvent issu de chaînes d'approvisionnement mondialisées et complexes. Alors que la vitesse de décision est devenue un facteur déterminant (celui qui décide en quelques secondes l'emportant sur celui qui décide en quelques minutes), une altération, même temporaire, de la fiabilité des systèmes électroniques pourrait suffire à créer un avantage décisif pour un adversaire, sans confrontation directe. Dès lors, il souhaite savoir si le Gouvernement estime que la France est aujourd'hui suffisamment préparée à faire face à des actions de sabotage ciblé portant sur l'ensemble de son électronique militaire et dual, au-delà des seuls équipements de communication, et quelles mesures concrètes sont mises en œuvre ou envisagées pour garantir la sécurité, la traçabilité et la résilience des chaînes technologiques critiques, afin d'éviter qu'une vulnérabilité de ce type ne puisse, à faible coût, désorganiser son appareil de défense ou ralentir sa capacité de réaction en cas de crise majeure.