Réponse publiée le 10 décembre 2024

Les questions relatives au bien-être animal, au respect des animaux de compagnie et à la maltraitance animale sont traitées dans le cadre des programmes d'enseignement. Les sciences de la vie et de la Terre contribuent à cet apprentissage par le développement de la compétence « adopter un comportement éthique et responsable ». Le nouveau programme d'enseignement moral et civique aborde spécifiquement « la question du respect dû aux animaux de compagnie » au cours préparatoire (CP) et propose, en classe de 3e, d'étudier l'engagement collectif, notamment associatif, à travers « l'exemple de l'engagement en faveur de la cause animale ». En classe de seconde, l'animal est étudié comme « objet de droit » dans le contexte du « respect du vivant ». Chaque établissement scolaire a la possibilité de mener, en complément de ces enseignements, des actions éducatives visant à présenter « les animaux de compagnie comme sensibles » et contribuer à « prévenir tout acte de maltraitance animale », à l'initiative des professeurs ou de l'équipe de vie scolaire. Le comité d'éducation à la santé, à la citoyenneté et à l'environnement (CESCE), instance de réflexion, d'observation et de proposition, peut également coordonner ce type d'action au sein de l'établissement. Il peut notamment s'appuyer sur les écodélégués de classe et d'établissement mis en place depuis la rentrée 2020. Aux termes de l'article D. 551-6 du code de l'éducation, les associations agréées peuvent intervenir pendant le temps scolaire en appui aux activités d'enseignement, sans toutefois se substituer à elles. L'autorisation est délivrée par le directeur d'école ou le chef d'établissement, dans le cadre des principes et des orientations définis par le conseil d'école ou le conseil d'administration. Le directeur d'école ou le chef d'établissement peut, pour une intervention exceptionnelle, autoriser dans les mêmes conditions l'intervention d'une association non agréée s'il a auparavant informé du projet d'intervention le recteur d'académie ou le directeur académique des services de l'éducation nationale agissant sur délégation du recteur d'académie. Après avoir pris connaissance de ce projet, l'autorité académique peut éventuellement notifier au directeur d'école ou au chef d'établissement son opposition à l'action projetée. C'est donc dans ce cadre que les parcs zoologiques et aquariums peuvent être partenaires de l'École.