Recherche de questions (10^e législature)

• 3 juin 1996

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  Question écrite n° 39609 de M. Carpentier René

  Rubrique : TOM et collectivites territoriales d'outre-mer

  Titre : Nouvelle-Caledonie : enseignement superieur

  Réponse publiée le 26 août 1996
• 3 juin 1996

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  Question écrite n° 39608 de M. Audinot Gautier

  Rubrique : Enseignement secondaire

  Titre : Colleges et lycees

  Réponse publiée le 19 août 1996
• 3 juin 1996

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  Question écrite n° 39607 de M. Hage Georges

  Rubrique : Enseignement superieur

  Titre : CAPET

  Réponse publiée le 15 juillet 1996
• 3 juin 1996

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  Question écrite n° 39606 de M. Hage Georges

  Rubrique : Enseignement secondaire

  Titre : Lycee Emile-Zola

  Réponse publiée le 12 août 1996
• 3 juin 1996

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  Question écrite n° 39605 de M. Hermier Guy

  Rubrique : Siderurgie

  Titre : Trefileries et laminoirs de la Mediterranee

  Réponse publiée le 30 septembre 1996
• 3 juin 1996

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  Question écrite n° 39604 de Mme Jacquaint Muguette

  Rubrique : Enseignement secondaire

  Titre : College de Pian-sur-Garonne

  Réponse publiée le 29 juillet 1996
• 3 juin 1996

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  Question écrite n° 39603 de M. Hannoun Michel

  Rubrique : Langue francaise

  Titre : Defense et usage

  Réponse publiée le 22 juillet 1996
• 3 juin 1996

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  Question écrite n° 39602 de M. Bocquet Alain

  Rubrique : Politique sociale

  Titre : Lutte contre l'exclusion

  Réponse publiée le 29 juillet 1996
• 3 juin 1996

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  Question écrite n° 39601 de M. Warsmann Jean-Luc

  Rubrique : Etrangers

  Titre : Titres de sejour

  Réponse publiée le 22 juillet 1996
• 3 juin 1996

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  Question écrite n° 39600 de M. Retailleau Bruno

  Rubrique : Fruits et legumes

  Titre : Pommes de terre

  Question sans réponse