Recherche de questions (10^e législature)

• 27 mai 1996

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  Question écrite n° 39143 de M. Jacquat Denis

  Rubrique : Centres de conseils et de soins

  Titre : CHRS

  Réponse publiée le 2 septembre 1996
• 27 mai 1996

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  Question écrite n° 39142 de M. Jacquat Denis

  Rubrique : Organes humains

  Titre : Dons d'organes

  Réponse publiée le 7 octobre 1996
• 27 mai 1996

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  Question écrite n° 39141 de M. Jacquat Denis

  Rubrique : Sante publique

  Titre : Maladies renales

  Réponse publiée le 5 août 1996
• 27 mai 1996

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  Question écrite n° 39140 de M. Jacquat Denis

  Rubrique : Sante publique

  Titre : Politique de la sante

  Réponse publiée le 2 septembre 1996
• 27 mai 1996

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  Question écrite n° 39139 de M. Jacquat Denis

  Rubrique : Sante publique

  Titre : Maladies renales

  Réponse publiée le 5 août 1996
• 27 mai 1996

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  Question écrite n° 39138 de M. Jacquat Denis

  Rubrique : Sante publique

  Titre : Maladies renales

  Réponse publiée le 5 août 1996
• 27 mai 1996

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  Question écrite n° 39137 de M. Jacquat Denis

  Rubrique : Sante publique

  Titre : Maladies renales

  Réponse publiée le 5 août 1996
• 27 mai 1996

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  Question écrite n° 39136 de M. Tardito Jean

  Rubrique : Police

  Titre : Commissariat de police d'Aubagne

  Réponse publiée le 22 juillet 1996
• 27 mai 1996

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  Question écrite n° 39135 de M. Hage Georges

  Rubrique : Politique exterieure

  Titre : Mongolie

  Réponse publiée le 17 juin 1996
• 27 mai 1996

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  Question écrite n° 39134 de M. Braouezec Patrick

  Rubrique : Mort

  Titre : Pompes funebres

  Réponse publiée le 23 décembre 1996