Recherche de questions (10^e législature)

• 6 octobre 1993

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  Question orale sans débat n° 176 de M. Thien Ah Koon André

  Rubrique : DOM

  Titre : Reunion : enseignement superieur

  Réponse publiée le 8 octobre 1993
• 6 octobre 1993

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  Question orale sans débat n° 175 de M. Lenoir Jean-Claude

  Rubrique : Famille

  Titre : Politique familiale

  Réponse publiée le 8 octobre 1993
• 6 octobre 1993

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  Question orale sans débat n° 174 de Mme Jacquaint Muguette

  Rubrique : Siderurgie

  Titre : Usinor-Sacilor

  Réponse publiée le 8 octobre 1993
• 6 octobre 1993

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  Question orale sans débat n° 173 de M. Gayssot Jean-Claude

  Rubrique : Pharmacie

  Titre : Officines

  Réponse publiée le 8 octobre 1993
• 6 octobre 1993

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  Question orale sans débat n° 172 de M. Gonnot François-Michel

  Rubrique : Enseignement maternel et primaire

  Titre : Ecole Alain-Fournier

  Réponse publiée le 8 octobre 1993
• 6 octobre 1993

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  Question orale sans débat n° 171 de M. Morisset Jean-Marie

  Rubrique : Elevage

  Titre : Ovins

  Réponse publiée le 8 octobre 1993
• 6 octobre 1993

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  Question orale sans débat n° 170 de M. Zeller Adrien

  Rubrique : Television

  Titre : Fonctionnement

  Réponse publiée le 8 octobre 1993
• 6 octobre 1993

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  Question orale sans débat n° 169 de M. Bastiani Jean-Pierre

  Rubrique : Recherche

  Titre : Office national d'etudes et de recherches aerospatiales

  Réponse publiée le 8 octobre 1993
• 6 octobre 1993

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  Question orale sans débat n° 168 de M. Schleret Jean-Marie

  Rubrique : Centres de conseils et de soins

  Titre : CHRS

  Réponse publiée le 8 octobre 1993
• 6 octobre 1993

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  Question orale sans débat n° 167 de M. Le Fur Marc

  Rubrique : Risques naturels

  Titre : Calamites agricoles

  Réponse publiée le 8 octobre 1993