Recherche de questions (10^e législature)

• 27 septembre 1993

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  Question écrite n° 6185 de M. Besson Jean

  Rubrique : Centres de conseils et de soins

  Titre : CHRS

  Réponse publiée le 25 octobre 1993
• 27 septembre 1993

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  Question écrite n° 6184 de M. Falco Hubert

  Rubrique : Centres de conseils et de soins

  Titre : CHRS

  Réponse publiée le 25 octobre 1993
• 27 septembre 1993

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  Question écrite n° 6183 de M. Falco Hubert

  Rubrique : Animaux

  Titre : Experimentation animale

  Réponse publiée le 15 novembre 1993
• 27 septembre 1993

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  Question écrite n° 6182 de M. Roques Serge

  Rubrique : Poste

  Titre : Agences postales

  Réponse publiée le 27 décembre 1993
• 27 septembre 1993

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  Question écrite n° 6181 de M. Chossy Jean-François

  Rubrique : Anciens combattants et victimes de guerre

  Titre : Retraite mutualiste du combattant

  Réponse publiée le 1er novembre 1993
• 27 septembre 1993

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  Question écrite n° 6180 de M. Chossy Jean-François

  Rubrique : Tourisme et loisirs

  Titre : Randonnees

  Réponse publiée le 10 janvier 1994
• 27 septembre 1993

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  Question écrite n° 6179 de M. Birraux Claude

  Rubrique : Ministeres et secretariats d'Etat

  Titre : Agriculture : budget

  Réponse publiée le 10 janvier 1994
• 27 septembre 1993

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  Question écrite n° 6178 de M. Morisset Jean-Marie

  Rubrique : Centres de conseils et de soins

  Titre : CHRS

  Réponse publiée le 25 octobre 1993
• 27 septembre 1993

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  Question écrite n° 6177 de M. Weber Jean-Jacques

  Rubrique : Handicapes

  Titre : Aveugles

  Réponse publiée le 6 décembre 1993
• 27 septembre 1993

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  Question écrite n° 6176 de M. Weber Jean-Jacques

  Rubrique : Politique exterieure

  Titre : Norvege

  Réponse publiée le 8 novembre 1993